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Michel Bissonnet démissionne, mais plus tard

Lundi, 14 juillet 2008 · Catégories: Parti libéral du Québec, Partis politiques, Élections, Élections municipales, Élections partielles · Commentaires fermés 

C‘est confirmé, le député de Jeanne-Mance–Viger et président de l‘Assemblée nationale, Michel Bissonnet (LIB), fait le saut en politique municipale, mais en fin de compte, sa démission ne deviendra effective que le 21 septembre prochain (soit le jour où a lieu l‘élection partielle municipale où il est candidat).

En vertu de l‘article 57 de la Loi sur l‘Assemblée nationale, il est interdit de cumuler les fonction de député et de conseiller municipal. Par contre, rien n‘empêche un député en fonction d‘être candidat à une élection municipale, ce que la loi ne permet pas lors d‘élections fédérales (autrement dit, selon l‘article 17, dès qu‘un député à l‘Assemblée nationale est candidat à une élection fédérale, il doit démissionner immédiatement).

Compte tenu du moment où la démission de M. Bissonnet deviendra effective, soit la veille de la date annoncée de l‘élection partielle dans Jean-Talon (quoique la date n‘est pas coulée dans le béton tant que le décret d‘élection n‘est pas adopté par le Conseil des ministres), ça serait très surprenant qu‘on ait 2 partielles le même jour. Néanmoins, notre section spéciale sur l‘élection partielle dans Jeanne-Mance–Viger est maintenant en ligne. Plus…

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Le va-et-vient entre Québec et le municipal

Dimanche, 13 juillet 2008 · Catégories: Élections, Élections municipales · Commentaires fermés 

Dans la foulée de la démission prochaine de Michel Bissonnet (LIB) comme député et de son retour en politique municipale (puisqu‘il avait été maire de Saint-Léonard avant d‘être élu à l‘Assemblée nationale), LBII du blogue Le suburbain lucide a écrit un article intéressant sur les politiciens à l‘Assemblée nationale qui ont également fait carrière au municipal.

N‘empêche que ça serait une chose intéressante à ajouter à notre plan quinquennal: une liste des députés anciens et actuels qui ont occupé des fonctions électives au municipal.

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Une première démission à l‘ADQ?

Mardi, 10 juin 2008 · Catégories: Action démocratique du Québec, Partis politiques, Élections, Élections municipales · Commentaires fermés 

Le point d‘interrogation dans le titre est de rigueur car c‘est une hypothèse que suggère un récent article dans L‘Hebdo du St-Maurice qui rapporte que le député de Saint-Maurice, Robert Deschamps (ADQ), ne «ferme pas la porte» à une éventuelle candidature à la mairie de Shawinigan (il aurait été approché par un groupe de gens d‘affaires désireux de monter une équipe contre l‘actuelle mairesse Lise Landry). Sauf que premièrement, à la lecture de l‘article, ça semble être loin d‘être chose faite, et deuxièmement, même s‘il devait se lancer sur la scène municipale, les prochaines élections municipales n‘auront lieu que dans 1 an et demi, donc amplement le temps pour une autre élection générale avant d‘être tenu de démissionner.

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Liens du 2008-06-02

Lundi, 2 juin 2008 · Catégories: Revue de presse · Commentaires fermés 

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Liens du 2008-05-30

Vendredi, 30 mai 2008 · Catégories: Revue de presse · Commentaires fermés 

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Liens du 2008-05-25

Dimanche, 25 mai 2008 · Catégories: Revue de presse · Commentaires fermés 

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Mercredi, 21 mai 2008 · Catégories: Revue de presse · 1 commentaire 

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Liens du 2008-05-16

Vendredi, 16 mai 2008 · Catégories: Revue de presse · Commentaires fermés 

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Vendredi, 2 mai 2008 · Catégories: Partis politiques, Revue de presse, Élections, Élections municipales, Événements politiques · Commentaires fermés 

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Mercredi, 30 avril 2008 · Catégories: Action démocratique du Québec, Carte électorale, Lois électorales, Partis politiques, Refonte de la carte électorale 2009, Sondages, Sondages nationaux, Élections, Élections municipales, Élections partielles · Commentaires fermés 

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Liens du 2008-04-28

Lundi, 28 avril 2008 · Catégories: Autres partis, Carte électorale, Lois électorales, Partis politiques, Refonte de la carte électorale 2009, Élections, Élections municipales · Commentaires fermés 

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Mercredi, 23 avril 2008 · Catégories: Carte électorale, Lois électorales, Parti québécois, Partis politiques, Refonte de la carte électorale 2009, Élections, Élections municipales · Commentaires fermés 

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Mardi, 22 avril 2008 · Catégories: Action démocratique du Québec, Carte électorale, Lois électorales, Partis politiques, Refonte de la carte électorale 2009 · Commentaires fermés 

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Liens du 2008-04-21

Lundi, 21 avril 2008 · Catégories: Action démocratique du Québec, Carte électorale, Contestations judiciaires, Lois électorales, Parti libéral du Québec, Partis politiques, Québec solidaire, Refonte de la carte électorale 2009, Élections, Élections municipales, Élections partielles, Élections scolaires · Commentaires fermés 

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Liens du 2008-04-07

Lundi, 7 avril 2008 · Catégories: Action démocratique du Québec, Parti libéral du Québec, Partis politiques, Élections, Élections municipales · Commentaires fermés 

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Liens du 2008-04-06

Dimanche, 6 avril 2008 · Catégories: Partis politiques, Québec solidaire, Élection générale de 2008, Élections, Élections municipales · Commentaires fermés 

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Liens du 2008-04-01

Mercredi, 2 avril 2008 · Catégories: Carte électorale, Lois électorales, Refonte de la carte électorale 2009 · Commentaires fermés 

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Liens du 2008-03-20

Jeudi, 20 mars 2008 · Catégories: Action démocratique du Québec, Carte électorale, Lois électorales, Parti québécois, Partis politiques, Refonte de la carte électorale 2009, Élections, Élections municipales · Commentaires fermés 

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Municipal: 2 nouvelles élections en mars

Lundi, 4 février 2008 · Catégories: Élections, Élections municipales · Commentaires fermés 

La semaine dernière marquait le début de la campagne électorale dans le cadre de 2 scrutins partiels devant avoir lieu en mars prochain. Comme ces élections se déroulent dans des villes de plus de 5 000 habitants, le DGE a publié des communiqués là -dessus sur son site web. Les «heureuses élues» sont:

  • Chertsey (Lanaudière): élection partielle municipale le 9 mars 2008 (mairie);
  • Salaberry-de-Valleyfield (Montérégie): élections partielles municipales le 16 mars 2008 (districts no 3 et 5);

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Quelques nouvelles au municipal

Samedi, 2 février 2008 · Catégories: Élections, Élections municipales · Commentaires fermés 

Nous nous dépêchons de sortir ces nouvelles avant que les hyperliens ne deviennent périmés:

  • Dolbeau-Mistassini (Saguenay–Lac-Saint-Jean): le conseiller municipal pour le district no 1 à la Ville de Dolbeau-Mistassini, Réal Bouchard, a officiellement démissionné de son poste le 1er janvier dernier. L‘élection partielle aura lieu le 6 avril prochain (sources: Le Point 1 2);
  • Notre-Dame-de-Lourdes (Lanaudière): une élection partielle avait lieu à la Municipalité de Notre-Dame-de-Lourdes le 9 décembre dernier. Christian Coutu, Céline Geoffroy, Daniel Lacoste, François Mathieu, Sylvain Noël et Patrick Tessier étaient candidats à l‘occasion de ce scrutin visant à combler le poste de conseiller pour le siège no 3 (source: L‘Action);
  • Otterburn Park (Montérégie): Gérard Boutin a été élu conseiller pour le district no 1 à la Ville d‘Otterburn Park lors d‘une élection partielle qui avait lieu le 9 décembre. M. Boutin a été élu avec 104 voix (52,79%) contre 66 (33,50%) et 27 (13,70%) respectivement pour ses 2 adversaires, Olivier Michel et Daniel Doucet. 197 des 838 électeurs inscrits se sont prévalus de leur droit de vote, ce qui donne un taux de participation de 23,51% (source: L‘Oeil régional);
  • Rivière-Beaudette (Montérégie): deux conseillers ont démissionné le 19 décembre dernier du conseil municipal de la Municipalité de Rivière-Beaudette. Il s‘agit de Margot Besner et Yvon Giroux (sièges nos 1 et 5) (source: Première édition);
  • Sainte-Adèle (Laurentides): la triple élection partielle visant à combler les postes de maire et de conseillers pour les districts nos 1, 2 et 6 à la Ville de Sainte-Adèle aura lieu le 24 février prochain. Parmi les candidats déclarés jusqu‘à présent à la mairie, mentionnons Réjean Charbonneau, Claude Descôteaux et Marlène Houle. Victor Mainville, Nicole Durant et Werner Moser feront équipe avec M. Descôteaux tandis que Michel Sarrazin, Michel Cyr et Jean-Pierre Pariseau seront dans le camp de M. Charbonneau (sources: La Vallée et Le journal des Pays d‘en Haut 1, 2);
  • Saint-Constant (Montérégie): lors de l‘élection partielle qui aura possiblement lieu le 6 avril prochain, les 5 conseillers qui avaient été démis de leurs fonctions (Mario Arsenault, France Hébert, Christine Pelletier, Yvan Riendeau et André Sauvé) ainsi que le maire démis, Gilles Pépin, seront candidats à leur propre succession. Bien que la période de mise en candidature soit loin d‘être échue, il est déjà acquis que l‘ex-conseiller municipal Yves-André Ferland affrontera M. Pépin au poste de maire (source: Le Reflet 1 2, 3);
  • Saint-Édouard-de-Maskinongé (Mauricie): pas moins de 4 postes (la mairie et 3 postes de conseillers) sont présentement vacants à la Municipalité de Saint-Édouard-de-Maskinongé. On parle d‘une possible élection partielle en mars (source: L‘Écho de Maskinongé);
  • Saint-Victor (Chaudière-Appalaches): le conseiller municipal pour le siège no 1 à la Municipalité de Saint-Victor, Pierre Rochette, a été démis de ses fonctions par la Commission municipale du Québec lors d‘une décision rendue en décembre (source: L‘éclaireur progrès);
  • Yamaska (Montérégie): lors d‘une élection partielle tenue le 16 décembre dernier afin de combler le poste de conseiller pour le siège no 4 à la Ville de Yamaska, Claude Léveillé l‘a remporté par 407 voix (57,57%) à 300 (42,43%) contre son adversaire, Louis R. Joyal. Le taux de participation s‘est élevé à 49,34% (source: Les 2 rives).

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Nouvelles municipales de fin d‘année

Lundi, 17 décembre 2007 · Catégories: Élections, Élections municipales · Commentaires fermés 

Ce sont possiblement les dernières nouvelles électorales au niveau municipal pour 2007:

  • La Bostonnais (Mauricie): le conseiller Gérald Gallant (siège no 6), qui avait été élu lors d‘une élection partielle en mai dernier, a démissionné du conseil municipal au début de ce mois (source: L‘Écho de La Tuque);
  • L‘Ancienne-Lorette (Capitale-Nationale): lors de l‘élection partielle qui avait lieu hier à la Ville de l‘Ancienne-Lorette, Daniel Dupuis a été élu au poste de conseiller pour le district Saint-Olivier, raflant 478 voix (62,63%) contre 284 (37,27%) pour son adversaire, Jean Trottier (source: Le Soleil);
  • Montréal (Montréal): une double élection partielle avait lieu hier à l‘arrondissement d‘Outremont de la Ville de Montréal. d‘abord, à la mairie d‘arrondissement, Marie Cinq-Mars (Union Montréal) a été élue, obtenant 47,05% des voix (2 073) sur ses adversaires Jean-Claude Marsan (Projet Montréal, 37,43%, 1 649) et Christine Hernandez (Vision Montréal, 14,96%, 659). Ensuite, dans le district Robert-Bourassa, Marie Potvin (Union Montréal) a également été élue au conseil municipal avec 45,32% des suffrages (387) contre 35,13% (300) pour Denise Rochefort (Projet Montréal), 13,58% (116) pour Marc Vanier Vincent (Vision Montréal) et 3,63 (31) pour Olivier Delomme (indépendant). 4 425 électeurs sur les 15 382 inscrits dans l‘arrondissement d‘Outremont se sont prévalus de leur droit de vote, ce qui donne un taux de participation de 28,77% (25 bulletins ont été rejetés). Dans le district Robert-Bourassa, 854 électeurs sur 3 135 inscrits ont voté (taux de participation de 27,24%), 20 bulletins ayant été rejetés (source: Ville de Montréal et L‘Express d‘Outremont);
  • Saint-Anicet (Montérégie): 3 candidats étaient en lice lors de l‘élection partielle qui avait lieu à Saint-Anicet le 25 novembre dernier. André Picard l‘a emporté par 46 voix contre 26 pour Françoys Pharand et 12 pour Nicole Lecours (source: Le Soleil de Valleyfield);
  • Sainte-Angèle-de-Mérici (Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine): la mairesse de Sainte-Angèle-de-Mérici, Francine Bezeau, ainsi que le conseiller Michel Canuel ont tous deux démissionné le 10 décembre dernier. Les deux élections partielles devraient avoir lieu d‘ici le mois d‘avril (source: Le Soleil);
  • Salaberry-de-Valleyfield (Montérégie): une élection partielle aura lieu le 16 mars prochain dans le quartier La Baie à la Ville de Salaberry-de-Valleyfield. Trois candidats sont déjà en lice, soit MM. Jean-Jacques Leduc, Roger Levert Jr. et Gilles Tremblay (source: Le Soleil de Valleyfield)

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Municipal: puisque vous insistez…

Lundi, 26 novembre 2007 · Catégories: Élections, Élections municipales · Commentaires fermés 

d‘après Google Analytics, un nombre astronomique d‘internautes (9 en tout) ont accédé à ce blogue hier avec les mots-clés «élection roberval» et «election municipale ville roberval». C‘est signe qu‘on est dûs pour un billet sur les élections au municipal:

  • Baie-Comeau (Côte-Nord): le 4 novembre dernier, 4 candidats étaient en lice lors de l‘élection partielle visant à combler le poste de conseiller municipal pour le district Saint-Nom-de-Marie à la Ville de Baie-Comeau. Steve Ahern a raflé la mise en recueillant 206 voix contre 200 pour Léa Thibault, 162 pour Florent Morin et 99 pour Jean-Maurice Pinel. Les électeurs n‘ont pas voté très massivement. Sur les 2 121 électeurs inscrits, 668 ont exercé leur droit de vote, ce qui donne un taux de participation de 31,5% (source: Objectif Plein-Jour);
  • Cap-Chat (Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine): la Ville de Cap-Chat a été le théâtre le 29 octobre dernier d‘une lutte à 5 afin d‘y combler le poste de conseiller pour le district no 6. Fort de ses 222 voix, Gérald Gagné a été élu au conseil. Ses 4 adversaires, Jules Dubois, Norman Pelletier, Jimmy St-Laurent et Fidèle Beaudoin ont obtenu respectivement 122, 106, 56 et 32 votes. Le taux de participation s‘est élevé à 24% (source: Le Riverain);
  • Chapais (Nord-du-Québec): c‘est par un écart des plus serrés (8 voix) que Michel Lampron a été élu conseiller municipal pour le district no 4 à la Ville de Chapais le 21 octobre dernier. M. Lampron a recueilli 217 voix contre 209 pour son adversaire, Caroline Desjardins. 426 des 1 242 électeurs inscrits se sont prévalus de leur droit de vote (2 bulletins ont été rejetés), ce qui donne un taux de participation de 34,3% (source: La Sentinelle);
  • Ivry-sur le-Lac (Laurentides): le maire de la Municipalité d‘Ivry-sur le-Lac, Jean-Raymond Dufresne, a remis sa démission le 12 octobre dernier afin de devenir directeur général de la municipalité (il doit entrer en fonction le 1er janvier 2008. Le scrutin était prévue pour le 2 décembre prochain, mais à la fin de la période de mise en candidature, le conseiller Kenneth Hague a été élu par acclamation. Un autre scrutin devra être organisé afin de combler le poste devenu vacant à la suite de l‘élection du nouveau maire (source: L‘Information du Nord Sainte-Agathe);
  • Laval (Laval): pas d‘élection partielle à commenter ici, mais on se prépare déjà en vue des élections municipales de 2009, comme en témoigne l‘homme politique lavallois Robert Bordeleau qui a annoncé récemment la création du «Parti au service du citoyen» (source: Courrier Laval);
  • Le Bic (Bas-Saint-Laurent): le maire de la Municipalité de Le Bic, Jean-Yves Lavoie, a annoncé sa démission plus tôt en novembre. Le conseiller David Légaré songerait à présenter sa candidature à la mairie (source: Le Rimouskois);
  • Montréal (Montréal): 6 candidats sont en lice jusqu‘à présent à la double élection partielle qui aura lieu à l‘arrondissement d‘Outremont de la Ville de Montréal (mairie d‘arrondissement et conseiller pour le district Robert-Bourassa) le 16 décembre prochain. À la mairie d‘arrondissement, Marie Cinq-Mars (Union Montréal) croisera le fer avec Christine Hernandez (Vision Montréal) et Jean-Claude Marsan (Projet Montréal) tandis qu‘au poste de conseiller, Marc Vanier Vincent (Vision Montréal), Marie Potvin (Union Montréal) et Denise Rochefort (Projet Montréal) tenteront d‘obtenir le poste (source: L‘Express d‘Outremont);
  • Roberval (Saguenay–Lac-Saint-Jean): lors de l‘élection partielle à la mairie de la Ville de Roberval qui avait lieu hier le 25 novembre, Michel Larouche a obtenu l‘appui de 56% de ses concitoyens (2 347 voix) contre 27% (1143 voix) pour Juilen Guillemette et 16% (665 voix) pour Guy Larouche. Sur les 8355 électeurs inscrits, 4176 se sont prévalus de leur droit de vote, ce qui donne un taux de participation de 49,98% (source: L‘Étoile du Lac);
  • Saint-Damien-de-Buckland (Chaudière-Appalaches): une élection partielle a eu lieu le 25 novembre dernier afin de combler le poste de conseiller pour le siège no 6 à la Paroisse de Saint-Damien-de-Buckland. Le poste était devenu vacant à la suite du décès du conseiller Jean-Noël Jobin à la fin de septembre (source: La voix du Sud);
  • Saint-Édouard-de-Maskinongé (Mauricie): le maire de Saint-Édouard-de-Maskinongé, Yvon Legault, a remis sa démission le 26 octobre dernier (source: L‘Hebdo Journal);
  • Sainte-Adèle (Laurentides): autre démission au conseil municipal à la Ville de Sainte-Adèle. Cette fois-ci, c‘est le conseiller pour le district no 2, Pierre-Antoine Guinard, qui a annoncé son retrait de la vie politique municipale (source: Le Journal des Pays-d‘en-Haut);
  • Saint-Germain-de-Grantham (Centre-du-Québec): Mme Natacha Tessier a été élue par acclamation le 19 octobre dernier en tant que conseillère au siège no 1 à la Municipalité de Saint-Germain-de-Grantham (source: L‘Express);
  • Saint-Pierre-les-Becquets (Centre-du-Québec): le maire de la Municipalité de Saint-Pierre-les-Becquets, Raymond Dion, a remis sa démission à la fin du mois d‘octobre (source: Le Courrier Sud);
  • Saint-Thècle (Mauricie): Mme Caroline Poisson sera candidate à l‘élection partielle qui aura lieu le 2 décembre prochain à la Municipalité de Saint-Thècle afin de combler le siège no 6 au conseil municipal (source: L‘Hebdo Mékinac des Chenaux);
  • Varennes (Montérégie): le conseiller pour le district La Sitière à la Ville de Varennes, Mario Lamarche, a démissionné de son poste au conseil municipal le 15 octobre dernier (source: La Seigneurie)

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d‘autres nouvelles du monde municipal…

Vendredi, 19 octobre 2007 · Catégories: Élections, Élections municipales · Commentaires fermés 

… avant que les liens ne deviennent périmés:

  • Chibougamau (Nord-du-Québec): lors de l‘élection partielle qui avait lieu le 23 septembre dernier à la Ville de Chibougamau, Mario Fortin a été élu au poste de conseiller pour le district no 5, recueillant 62 voix contre 29 pour son adversaire Guy Grenon (sur 901 électeurs inscrits). Réjean Girard avait été élu par acclamation dans le district no 3 quelques jours plus tôt (source: La Sentinelle);
  • La Tuque (Mauricie): Line Pilote a remporté l‘élection qui avait lieu le 30 septembre dernier afin de combler le poste de conseiller pour le district no 7 de la Couronne rurale à la Ville de La Tuque. Mme Pilote a obtenu 241 votes contre 178 pour Réjean St-Louis. Le taux de participation s‘est élevé à 57,52% (source: L‘Écho de La Tuque);
  • L‘Avenir (Centre-du-Québec): deux candidats croiseront le fer lors de l‘élection partielle qui doit avoir lieu le 21 octobre prochain à la Municipalité de L‘Avenir, soit Pierre Lavallée et Steve Lemay. L‘élection a lieu à la suite de la démission plus tôt cette année de la conseillère Claudette Lavallée (source: L‘Express);
  • Roberval (Saguenay–Lac-Saint-Jean): 3 candidats sont dans la course à la succession de Denis Lebel (aujourd‘hui député fédéral de Roberval–Lac-Saint-Jean) à la mairie de la Ville de Roberval: Julien Guillemette, Guy Larouche et Michel Larouche (aucun lien de parenté avec l‘autre Larouche) (source: L‘Étoile du Lac);
  • Sainte-Adèle (Laurentides): Claude Descôteaux a annoncé sa candidature à la mairie de la Ville de Sainte-Adèle (source: Le journal des Pays-d‘en-Haut);
  • Saint-Étienne-de-Bolton (Estrie): M. Robert Savoie, baryton de renommée internationale et conseiller municipal à la Municipalité de Saint-Étienne-de-Bolton, est décédé en fonction le 14 septembre dernier à l‘âge de 80 ans (source: Le Reflet du Lac);
  • Saint-Jean-Baptiste (Montérégie): une élection partielle aura lieu le 21 octobre prochain afin de combler le poste de conseiller pour le siège no 5 à la Municipalité de Saint-Jean-Baptiste. Deux candidats sont sur les rangs, soit Yvon Gingras et Jean-Louis Morency (source: La Nouvelle);
  • Saint-Luc-de-Bellechasse (Chaudière-Appalaches): 283 électeurs inscrits sur 480 se sont prévalus de leur droit de vote lors de la double élection partielle avait lieu le 30 septembre dernier afin de combler les sièges no 3 et 4 à la Municipalité de Saint-Luc-de-Bellechasse. Au siège no 3, Steeve Lafontaine a récolté 164 votes contre 114 pour Clément Lafontaine (bulletins rejetés: 5). Au siège no 4, Bruno Vachon l‘a remporté par 227 voix à 44 contre Johanne Perreault (bulletins rejetés: 12) (source: La Voix du Sud);
  • Saint-Raphaël (Chaudière-Appalaches): le maire de la Municipalité de Saint-Raphaël, Clément Lacroix, a annoncé au début de ce mois sa démission prochaine en tant que premier magistrat de la municipalité. Cette démission deviendra effective le 5 novembre prochain (source: La Voix du Sud);
  • Saint-Rosaire (Centre-du-Québec): M. Harold Poisson a été élu par acclamation le 12 octobre dernier au poste de maire de la Paroisse de Saint-Rosaire. M. Poisson étant conseiller municipal pour le siège no 1 avant son élection à la mairie, une élection partielle doit à nouveau avoir lieu prochainement dans la municipalité afin de combler ce poste (source: La Nouvelle);
  • Saint-Valère (Centre-du-Québec): Louis Hébert a été élu par acclamation à la mairie de Municipalité de Saint-Valère le 5 octobre dernier (source: La Nouvelle);
  • Saint-Vallier (Chaudière-Appalaches): la Municipalité de Saint-Vallier sera le théâtre d‘une double élection partielle le 4 novembre prochain à la suite de la double démission des conseillers municipaux Tony Langevin (siège no 2) et Gilles Daigle (siège no 6) (source: La Voix du Sud).

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DGE: 5 annonces au municipal

Mercredi, 17 octobre 2007 · Catégories: Élections, Élections municipales · Commentaires fermés 

Le Directeur général des élections a confirmé cet après-midi sur son site Web la date où seront tenues cinq élections partielles au municipal à la fin de la saison automnale:

  • 25 novembre 2007: Ville de Roberval (Saguenay–lac-Saint-Jean; mairie) et Ville de Varennes (Montérégie; district no 4);
  • 2 décembre 2007: Municipalité de Saint-Lambert-de-Lauzon (Chaudière-Appalaches; district no 3);
  • 9 décembre 2007: Ville de Lavaltrie (Lanaudière; district no 6);
  • 16 décembre 2007: Ville de L‘Ancienne-Lorette (Capitale-Nationale; district no 4).

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Donner des dents au DGE

Jeudi, 27 septembre 2007 · Catégories: Contestations judiciaires, DGE, Lois électorales, Élections, Élections municipales · Commentaires fermés 

Depuis que la Cour supérieure a rendu un jugement (mardi dernier) dans lequel elle annule l‘élection du maire et de cinq conseillers municipaux à Saint-Constant pour manœuvre électorale frauduleuse, les critiques fusent à l‘endroit du directeur général des élections pour n‘avoir pas, déplore-t-on, fourni les efforts nécessaires pour faire destituer les responsables de cette fraude électorale (l‘équipe de l‘ex-maire Gilles Pépin a contrevenu à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités en excédant de 42% la limite des dépenses électorales permises). À tort, semble-t-il, car en fin de compte, si le DGE s‘était limité à poursuivre l‘agent officiel plutôt que de carrément contester l‘élection du maire et des conseillers fautifs, c‘est tout simplement parce qu‘il n‘en avait pas le pouvoir.

d‘abord, nous admettons notre surprise d‘apprendre que le DGE n‘a pas le droit, en vertu de la loi, de contester une élection devant les tribunaux. Cette situation est (malheureusement) instructive d‘une situation déplorable et inquiétante pour la santé de notre système démocratique (pas seulement au municipal): le manque de moyens pour faire appliquer la loi. Le DGE a le dos large lorsque vient le temps de critiquer certaines de ses décisions concernant le port du voile ou, plus généralement, son incompréhension de tout ce qui concerne les nouvelles technologies, sauf qu‘il faut reconnaitre une chose: bien souvent, il ne bénéficie pas de toutes les ressources (humaines, financières, légales, technologiques, etc.) requises pour faire appliquer la loi et punir les fautifs le cas échéant.

Cette situation est doublement pernicieuse puisqu‘elle fait en sorte que les cas de fraude électorale demeurent impunis et que cette impunité constitue en soi un incitatif à la fraude électorale. Ne nous mèprenons pas cependant. d‘une part, ce n‘est malheureusement pas unique au Québec, les violations aux lois électorales surgissant partout là où il y a un système démocratique. d‘autre part, les cas de fraude électorale ne sont pas aussi répandus qu‘un cas aussi flagrant que celui de Saint-Constant pourrait le faire croire. Nous ne sommes plus au temps de Duplessis. Toutefois, devant le doute qui subsiste, c‘est la crédibilité du système et des acteurs politiques qui est en cause, et un système démocratique ne peut être viable à long terme si les citoyens perdent confiance et doutent de son intégrité.

Aussi, nous voudrions pouvoir nous réjouir de la volonté exprimée par la ministre des Affaires municipales et des Régions, Nathalie Normandeau, de proposer une modification législative à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités afin de permettre au DGE d‘engager une poursuite au civil afin de contester l‘élection d‘un maire ou d‘un conseiller municipal. Nous préférons toutefois attendre que la modification soit votée, sanctionnée et entrée en vigueur avant de crier victoire, surtout qu‘elle n‘est pas une fin en soi, mais plutôt un premier pas dans la bonne direction. Plus…

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