Psychodrame au Parlement (bis)
Avant cet après-midi, croyiez-vous sérieusement que l’avenir des commissions scolaires est l’enjeu capital de l’heure au Québec? À en croire l’opposition officielle à l’Assemblée nationale, il semble que oui, ce serait un enjeu fondamental au point de déposer une motion de censure envers le gouvernement sur la question, comme l’a annoncé cet après-midi le chef de l’opposition officielle, Mario Dumont (ADQ) (la réaction du leader du gouvernement, Jean-Marc Fournier (LIB) est ici, celle du leader du deuxième groupe d’opposition, François Gendron (PQ), est là).
La motion se lit comme suit:
Que l’Assemblée nationale blâme sévèrement le gouvernement et lui retire sa confiance pour sa défense des commissions scolaires, son approche bureaucratique et son incapacité à assurer aux écoles et aux enfants du Québec les services auxquels ils ont droit.
Comme nous l’avions expliqué dans ce billet du printemps dernier, un vote sur une motion de censure entre dans la catégorie des votes en Chambre où les parlementaires expriment leur confiance (ou leur “non-confiance”) envers le gouvernement. En d’autres termes, le gouvernement se doit impérativement de remporter le vote, à défaut de quoi il a perdu la confiance de la Chambre et doit démissionner (évidemment, lorsque le gouvernement est majoritaire, tout vote de confiance est une pure formalité). À ce moment-là, le lieutenant-gouverneur peut soit demander à l’opposition officielle de former le gouvernement (encore qu’il n’y ait pas de consensus sur la marge de manoeuvre du lieutenant-gouverneur à ce sujet), soit dissoudre l’Assemblée nationale et déclencher une élection générale. Habituellement, c’est cette dernière possibilité qui se concrétise.
Donc, qu’est-ce qui nous attend au cours des prochains jours? Voici un petit calendrier des événements à venir dans ce nouveau psychodrame:
- Demain (mercredi 7 novembre): inscription de la motion au feuilleton (comme ce n’est pas une motion “sans préavis”, elle doit être inscrite au feuilleton pour être débattue).
- Jeudi 8 novembre: dépôt de la motion de censure à l’Assemblée nationale.
- Mardi 13 novembre: débat sur la motion, suivi du vote.
- Si le gouvernement perd le vote, il doit impérativement démissionner.
- Si le Parlement est dissout et si les brefs d’élection sont émis le jour même du vote de confiance, l’élection générale doit avoir lieu le lundi qui se situe entre le 33e et le 39e jour suivant la dissolution, soit le 17 décembre prochain.
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Loading ...Gilbert Lavoie parle ce matin dans Le Soleil d’un aspect souvent négligé dans la prise de décisions dans l’arène politique: le facteur monétaire. En effet, pour bien des politiciens désireux de passer d’un niveau de gouvernement à un autre (ou, dans le cas d’un gouvernement minoritaire à l’Assemblée nationale, le fait de défaire le gouvernement), la décision consiste souvent à assumer une perte garantie à court terme (l’absence de salaire entre la démission d’un poste électif et le scrutin à l’autre poste électif) en vue d’essayer d’obtenir un gain hypothérique à plus long terme (être élu lors du scrutin suivant). Et dans le cas des élus pour qui une défaite électorale signifie une perte salariale significative (en l’absence d’une pension ou si le métier qu’on pratiquait auparavant est moins payant), cela peut influencer grandement la décision de démissionner et/ou de voter contre le gouvernement lors d’un vote de confiance.
Nous verrons prochainement lors de l’élection à la mairie de Québec ou au cours des prochains mois à l’Assemblée nationale si, toutes choses étant égales par ailleurs, le facteur monétaire est déterminant chez nos élus ou si, en fin de compte, ça a peu d’importance. (suite de l'article…)
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(3 votes, moyenne: 4.33 sur 5) Loading ...Vote de non-confiance: le jour d’après
Norman Spector, chroniqueur au Globe and Mail ainsi qu’au Devoir, publiait ce matin dans les deux journaux une chronique sur les suites d’un vote de non-confiance à l’endroit du gouvernement. Cette chronique permet d’apporter des éléments d’information supplémentaires sur ce billet que nous écrivions la semaine dernière, notamment en ce qui a trait à la capacité réelle du chef de l’État de faire autre chose que de dissoudre la Chambre lors d’une telle situation.
MISE À JOUR (31 mai, 22h): Il semble bien que le gouvernement ne tombera pas demain lors du vote sur le budget, mais les informations ci-dessous pourraient être utiles une prochaine fois, sait-on jamais…
Les pouvoirs de la lieutenant-gouverneure
Norman Spector
Le Devoir
Édition du jeudi 31 mai 2007On peut comprendre qu’il y ait une certaine confusion au sujet des pouvoirs de la lieutenant-gouverneure Lise Thibault, même chez les commentateurs les plus chevronnés, alors que le Québec est aux prises avec un gouvernement minoritaire, le premier depuis 1878. Il est également compréhensible que les experts constitutionnels examinent minutieusement les précédents qui se sont produits dans le reste du pays. En effet, même si M. Charest survit au vote de demain — ce qui est encore possible –, il est maintenant clair que son gouvernement restera soumis aux caprices d’un seul parti d’opposition qui détient la balance du pouvoir. En cela, sa position est bien différente de la situation relativement stable qui règne à Ottawa.
Malgré tout ce qui a été dit et écrit jusqu’à présent, les précédents sont en effet tout à fait clairs. Si son gouvernement est battu vendredi lors du vote sur le budget, M. Charest n’aura d’autre option que de soumettre sa démission à la lieutenant-gouverneure. Et si M. Charest demande la dissolution de l’Assemblée nationale dans ces circonstances, il n’existe aucun précédent au Canada pouvant justifier un refus de la part de Mme Thibault.
Le cas contraire, qu’on évoque et qu’on déforme aussi le plus souvent, concerne le processus par lequel les libéraux de David Peterson ont été portés au pouvoir en Ontario après les élections de 1985. Il est toutefois difficile de voir comment ce cas très pointu pourrait s’appliquer à la situation qui prévaut actuellement au Québec.
Quand les conservateurs ont été défaits après leur discours du Trône, M. Peterson a pu prendre le pouvoir à l’invitation du lieutenant-gouverneur de l’époque, John Aird. Ce dernier suivait ainsi le conseil du premier ministre sortant, Frank Miller, qui rejetait l’option d’un deuxième scrutin aussi rapide. Dans sa lettre de démission, M. Miller avait clairement signifié que le chef de l’opposition, M. Peterson, était en mesure de se gagner la confiance de la législature.
M. Aird avait rapidement pu confirmer sa conviction grâce à un processus de négociation entamé immédiatement après que les conservateurs eurent gagné seulement quatre sièges de plus que les libéraux lors d’un scrutin qui avait accordé la préférence populaire aux libéraux de M. Peterson (37,9 % contre 37 %). Ce résultat serré avait permis au chef du NPD, Bob Rae, d’offrir l’appui de son caucus de 25 membres aux deux partis, non sans y mettre le prix. Les conservateurs avaient refusé de marchander cet appui, mais M. Peterson avait retroussé ses manches et son parti avait fini par s’allier à celui de M. Rae. Les deux chefs avaient de surcroît présenté un programme conjoint détaillé tout en s’engageant à travailler ensemble pour une période de deux ans.
Un autre précédent retient l’attention au Québec ces jours-ci: c’est le cas du refus du gouverneur-général lord Byng d’accorder la dissolution de la Chambre au premier ministre Mackenzie King, en 1926. Mais il faut se rappeler que, dans ce cas, M. King n’avait pas été défait à cause de son budget ou de toute autre mesure. Il manoeuvrait plutôt pour éviter une motion de censure. Il espérait également court-circuiter pour la deuxième fois une invitation faite au chef de l’opposition pour former un gouvernement, ce qui avait d’abord été l’intention de lord Byng en voyant que le chef conservateur, Arthur Meighen, avait remporté la majorité des sièges aux élections de 1925.
Il ne s’agit pas ici de dire qu’un lieutenant-gouverneur ne dispose pas d’un pouvoir de réserve ou qu’il n’a pas le droit de refuser la demande de dissolution de la part d’un premier ministre. Il s’agit simplement de constater que le précédent Byng-King est beaucoup plus rare que certaines personnes le prétendent.
Il y a eu beaucoup de conjectures à propos des intentions de certains gouverneurs généraux d’évoquer le précédent Byng-King, mais je ne suis au courant que d’une situation où ce fut bel et bien le cas.
En 1991, le caucus du premier ministre Bill Vander Zalm, qui faisait l’objet d’allégations de corruption, avait commencé à réclamer sa démission. Afin de mettre un terme à cette agitation, M. Vander Zalm avait commencé — et pas toujours de façon très subtile — à menacer son caucus de rendre visite au lieutenant-gouverneur, ce qui lui permettrait de demander la dissolution de la Chambre et, du coup, de déclencher des élections. Pour le museler, les membres de son caucus avaient envoyé une lettre au lieutenant-gouverneur afin de démontrer qu’ils détenaient un nombre suffisant de voix pour se valoir la confiance de la législature si jamais leur premier ministre démissionnait.
Après avoir discrètement consulté les experts constitutionnels de Victoria et d’Ottawa, le lieutenant-gouverneur avait expliqué aux proches de M. Vander Zalm que, dans ces circonstances, il rejetterait n’importe quelle demande de dissolution. Ainsi piégé, M. Vander Zalm n’avait eu d’autre choix que de remettre sa démission quand on eut fait la démonstration qu’il avait bel et bien violé son propre code d’éthique.
Norman Spector est chroniqueur politique au Globe and Mail. nspector@globeandmail.com
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(1 votes, moyenne: 5 sur 5) Loading ...Des élections cet été? Pas si vite
Psychodrame depuis hier soir alors que le Parti québécois a annoncé qu’il votera votre le budget du gouvernement libéral de Jean Charest, enclenchant ainsi tout un buzz sur une possible élection générale au mois de juillet (cela bien entendu dans la mesure ou le PQ vote vraiment contre le budget. On le saura la semaine prochaine, mais une semaine, c’est long en politique). En réalité, il n’est pas certain que la défaite du gouvernement lors d’un vote sur le budget enclenchera automatiquement la tenue d’un scrutin estival. La dissolution de l’Assemblée nationale n’est pas la seule option qui s’offre au lieutenant-gouverneur:
- Le lieutenant-gouverneur peut effectivement dissoudre l’Assemblée nationale et déclencher une élection générale. Au fédéral, c’est ce que le gouverneur général avait fait en décembre 1979 a la suite de la défaite du gouvernement conservateur de Joe Clark sur son premier budget. Le Parti libéral du Canada de Pierre Elliott Trudeau est revenu au pouvoir lors de l’élection générale qui a suivi en février 1980.
- L’autre option envisageable est de demander au parti d’opposition officielle de tenter de former un gouvernement et d’obtenir la confiance de la Chambre. C’est le scénario qui avait prévalu en 1985 en Ontario à la suite de la défaite en Chambre du gouvernement conservateur de Frank Miller. Le chef libéral David Peterson était parvenu à conclure un “pacte de non-agression” avec le chef du troisième parti, le Nouveau Parti démocratique de Bob Rae, ce dernier s’engageant à ne pas défaire le gouvernement pour une période de deux ans. Deux ans plus tard, le Parti libéral était élu à la tête d’un gouvernement majoritaire.
Bref, on pourrait bien se retrouver avec Mario Dumont comme premier ministre avant la Saint-Jean, et ce sans qu’un seul bulletin de vote ait été déposé.
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(1 votes, moyenne: 5 sur 5) Loading ...Le gouvernement responsable pour les nuls*
(* Ne le prenez pas personnel, vous aurez compris que c’est une figure de style ici)
Le Courrier parlementaire (accès réservé) proposait ce matin un article vissant à déboulonner certains mythes tenaces (Le Courrier parlementaire parle carrément de “légendes urbaines”) sur la manière dont on peut renverser un gouvernement en régime parlementaire de type britannique. En effet, sous un régime de “gouvernement responsable”, l’exécutif doit avoir la confiance de la Chambre élue (dans un parlement bicaméral, c’est devant la Chambre basse que le gouvernement est généralement responsable). Si le gouvernement perd la confiance de la Chambre, deux choses peuvent arriver. Premièrement, la “reine” (dans le cas du Québec, on parle de son représentant, le lieutenant-gouverneur) peut demander à l’opposition officielle de former le gouvernement et de tenter d’obtenir la confiance de la Chambre. Deuxièmement, et c’est ce qui arrive généralement, le lieutenant-gouverneur peut dissoudre le Parlement et déclencher des élections générales.
D’où la question: quels sont les questions sur lesquelles le gouvernement doit avoir impérativement l’appui de l’assemblée élue? Question difficile à répondre avec précision car il n’y a pas de “loi écrite” sur la responsabilité ministérielle: ça repose sur des conventions constitutionnelles et sur des précédents dans l’histoire parlementaire, mais en gros, il y a quatre types d’enjeux débattus en Chambre qui sont susceptibles d’entraîner la chute du gouvernement:
- Un vote sur le budget: Le Discours du Budget (et les lois de mise en oeuvre du budget) propose le niveau global des dépenses du gouvernement, fixe les investissements et annonce les mesures fiscales. Il s’agit d’un moment clé de la vie d’un gouvernement, et c’est pourquoi un vote portant sur l’ensemble d’un budget est considéré d’office comme une question de confiance. Au fédéral, le gouvernement conservateur minoritaire de Joe Clark (1979-1980) avait été défait lors d’un vote sur le budget.
- Une motion de censure: Il s’agit d’un vote sur une motion déposée par un parti d’opposition (il y en a plusieurs par session, mais en contexte majoritaire, ça passe souvent inaperçu) affirmant que le gouvernement n’a plus la confiance de la Chambre élue. C’est sur une telle motion que le gouvernement libéral de Paul Martin avait été défait le 27 novembre 2005 (la motion se lisait ainsi: “Que la Chambre a perdu confiance dans le gouvernement”), occasionnant ainsi la tenue d’une élection générale le 23 janvier 2006 et l’élection d’un gouvernement conservateur minoritaire.
- Un rejet des crédits budgétaires: les crédits budgétaires ou “budget des dépenses” sont les prévisions de dépenses détaillées pour chaque poste budgétaire dans chaque ministère ou organisme gouvernemental afin qu’ils puissent réaliser leurs activités et leurs investissement pour une année fiscale donnée. Rejeter les crédits budgétaires équivaut à interdire au gouvernement d’effectuer quelque dépense que ce soit (en pratique, il y a des lois pour permettre de faire le entre la fin d’une année fiscale et l’adoption d’une loi de crédits pour l’année suivante, mais le principe est là). Difficile de retirer plus clairement la confiance envers un gouvernement!
- Un vote pour lequel le gouvernement pose la “question de confiance”: Il s’agit d’un vote sur n’importe quel projet de loi ou motion sur lequel le gouvernement aura indiqué, au préalable, qu’il considèrera avoir perdu la confiance de la chambre en cas de défaite. En contexte majoritaire, c’est plus souvent qu’autrement un moyen employé par le premier ministre pour renforcer la ligne de parti et empêcher toute dissidence dans les rangs ministériels. En contexte minoritaire au contraire, c’est un moyen soit pour forcer l’opposition à accepter une loi qui lui serait inacceptable en temps normal (voulant ainsi éviter de se retrouver en campagne électorale), soit pour déclencher des élections sans trop subir de conséquences politiques (en posant la question de confiance sur un projet de loi en des termes que l’opposition n’acceptera pas).
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(pas de vote pour l'instant) Loading ...Gouvernement responsable 101
À lire dans Le Soleil de ce matin: Jean-François Cliche vulgarise en des termes simples et concis les grands principes de droit constitutionnel en parlementarisme de type britannique, le gouvernement responsable et tout ça:
Le lundi 07 mai 2007
RENTRÉE PARLEMENTAIRE À QUÉBEC
L’ABC d’un gouvernement minoritaire
Jean-François Cliche
Le Soleil
QuébecPour la première fois depuis 1878, la rentrée parlementaire québécoise sera menée aujourd’hui par un gouvernement minoritaire. Mais personne n’aura à dépoussiérer de vieux livres de règles, car celles-ci sont les mêmes qu’au fédéral.
Par définition, un gouvernement majoritaire a toujours la confiance d’une majorité de députés, mais ce n’est évidemment pas le cas des libéraux de Jean Charest en ce moment. Le principe de responsabilité ministérielle leur commandera donc de garder la confiance de l’Assemblée nationale en tout temps, sous peine de tomber, explique Eugénie Brouillet, professeure de droit constitutionnel à l’Université Laval.
En effet, le mot gouvernement renvoie ici au comité exécutif, soit le Conseil des ministres. Dans un État de droit, le pouvoir législatif (soit l’ensemble des députés) doit avoir préséance sur l’exécutif — en théorie, du moins. C’est pourquoi ce dernier doit conserver la confiance d’une majorité d’élus.
Renversement
L’opposition peut la lui retirer de deux façons. L’une, explicite, consiste à présenter carrément une motion de censure contre le gouvernement.
L’autre, implicite, « se produit lorsque le gouvernement est battu sur un projet de loi majeur de son programme », dit Mme Brouillet. Mais hormis les budgets, qui sont toujours considérés comme des votes de confiance, la notion de « projet de loi majeur » laisse place à l’interprétation. Si, à la suite d’une défaite en Chambre, il existe des doutes sur le soutien des élus, le gouvernement peut les dissiper en provoquant lui-même un vote de confiance.
Et s’il s’accrochait abusivement au pouvoir — après une défaite sur son budget, par exemple —, dit Mme Brouillet, le premier recours serait les pressions politiques de l’opposition et de la population enjoignant le régime de céder la place. En cas d’échec, la lieutenante-gouverneure pourrait théoriquement prendre l’initiative de dissoudre l’Assemblée.
Notons enfin que le principe de responsabilité ministérielle n’est pas une loi au sens classique, mais bien une « convention constitutionnelle ». La différence est significative, car contrairement aux lois, le non-respect d’une convention ne peut pas entraîner de sanction par une cour de justice. « Tout ce que peut faire un tribunal en matière de convention constitutionnelle, c’est d’en constater l’existence », mais pas de forcer son application, indique Mme Brouillet.
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