Pour ceux que les sondages intéressent, nous avons ajouté aujourd’hui dans la section sondages de QuébecPolitique.com les résultats des questions de sondages portant sur la popularité des différents chefs de partis (”quel chef ferait le meilleur premier ministre?”, “quel chef est le plus apte à gouverner?”, etc.), tant chez Léger Marketing que chez CROP.
Pour l’instant, nous n’affichons que les résultats depuis l’élection générale du 26 mars dernier, mais nous seront probablement bientôt en mesure de remonter jusqu’en 2003.
Tags: CROP, Léger Marketing, popularité des chefs, QuébecPolitique.com, sondages
Ça fait trois fois cette semaine (dont deux mercredi) que Philippe Schnobb de Radio-Canada cite ce blogue dans sa chronique Sur le Web. C’est probablement de bonne guerre que nous nous inspirions de lui à notre tour pour un de nos propres billets.
Jusqu’à présent, ils y a quatre candidats “déclarés” (qui ont annoncé leur intention d’être candidats, mais qui n’ont pas encore déposé officiellement leur bulletin de mise en candidature auprès du directeur de scrutin) dans le cadre de l’élection partielle dans Charlevoix. En voici la liste (par ordre alphabétique) avec, en prime, leur site web de campagne lorsqu’ils en ont un:
- Conrad Harvey (ADQ)
- François Robert Lemire (REP): pas de site de campagne pour l’instant, mais le communiqué annonçant sa candidature est ici.
- Pauline Marois (PQ)
- David Turcotte (VRT): pas de site de campagne pour l’instant, mais le communiqué annonçant sa candidature est ici.
La période de mise en candidature pour cette élection partielle prendra fin le 8 septembre prochain, à 14h.
Tags: ADQ, élection partielle, candidats, Charlevoix, Conrad Harvey, David Turcotte, François Robert Lemire, Parti république du Québec, Pauline Marois, PQ, PVQ
En fin de compte, il n’y aura pas de candidat de Québec solidaire lors de la prochaine élection partielle dans Charlevoix. D’après ce communiqué publié ce matin, les militants du comté ont pris cette décision hier lors d’une “assemblée spéciale”.
Lors de la dernière élection générale, la candidate de Québec solidaire dans Charlevoix, Lucie Charbonneau, avait obtenu 2,18% des voix.
A l’attention du directeur de l’information:
Election partielle dans Charlevoix : Québec solidaire n’aura pas de candidat
MONTREAL, le 31 août /CNW Telbec/ - Les membres de Québec solidaire dans la circonscription de Charlevoix, réunis hier soir en assemblée spéciale, ont décidé de ne pas présenter de candidature lors de l’élection partielle qui se tiendra le 24 septembre prochain dans leur circonscription. Les membres ont choisi de consacrer leurs énergies à la construction de leur association locale de façon à être fin prêts pour les prochaines élections.
Par ailleurs, Québec solidaire fera bientôt sa rentrée politique et annoncera ses priorités pour l’automne.
Renseignements: André Jacob, Québec solidaire Charlevoix, (418) 452-8276; Francis Boucher, relations médias pour Québec solidaire, (514) 710-0466
Tags: élection partielle, candidats, Charlevoix, Lucie Charbonneau, QS
À voir: le site personnel de l’ex-député unioniste Clément Vincent, qui nous propose entre autres un aperçu de ses archives personnelles à titre d’organisateur politique, homme politique et administrateur public. La facture du site est assez sobre, mais c’est une vraie mine d’informations qui nous permet de replonger dans une période parfois méconnue de la petite histoire politique au Québec, celle qui se déroule “sur le terrain”, comme dirait un organisateur politique.
Clément Vincent (UN) fut député de Nicolet de 1966 à 1973 et ministre de l’Agriculture et de la Colonisation de 1966 à 1970. Il a également occupé des fonctions électives au municipal et au fédéral.
http://ycvincent.site.voila.fr/
Tags: Assemblée nationale, Clément Vincent, députés, histoire politique, Union nationale
Il y a deux semaines, le Parti vert avait annoncé un candidat dans Charlevoix (dans un communiqué assez alambiqué merci), son identité est maintenant connue depuis hier. Il s’agit de M. David Turcotte, candidat défait (VRT) lors de l’élection générale de 2007 dans Charlevoix.
Au moment d’écrire ces lignes, il nous impossible de confirmer si la candidature de M. Turcotte a été officialisée par les membres du parti dans la circonscription lors d’une assemblée d’investiture.
David Turcotte candidat dans Charlevoix
Le Parti vert mise sur la relève
Le chef du Parti vert du Québec, monsieur Scott McKay, est heureux de confirmer la candidature de monsieur David Turcotte à l’élection partielle prévue le 24 septembre prochain dans la circonscription de Charlevoix. « Le Parti vert estime essentiel d’offrir aux électeurs de Charlevoix le libre choix de leur député. Alors que le développement durable et la protection de l’environnement préoccupent réellement la population, il nous semble que l’électorat charlevoisien a de bonnes raisons de vouloir afficher ses couleurs », s’est exprimé le chef du Parti vert.
Le candidat David Turcotte en est à sa deuxième élection dans Charlevoix. Originaire de Clermont, il incarne la relève dans une région concernée par l’exode des jeunes. Ses convictions environnementales, conjuguées à son attachement pour Charlevoix, font de lui le candidat parfait pour les électeurs qui souhaitent un vent de changement. « Le Parti vert du Québec offre le meilleur choix dans Charlevoix, dont l’avenir passe par le développement durable. Un vote pour les Verts le 24 septembre est un message clair! » s’est exprimé David Turcotte.
Dans le contexte d’un gouvernement minoritaire, un péquiste ou un adéquiste de plus siégeant à l’Assemblée nationale ne représente aucune nouveauté. Un député vert ferait quant à lui une véritable différence pour l’avenir du Québec. Le Parti vert du Québec croit que le temps est venu pour Charlevoix d’élire un jeune qui croit en l’avenir de sa région et qui lui permettra de devenir le fer de lance d’une économie verte et prospère, afin que les générations futures puissent s’y épanouir dans un environnement sécuritaire.
Tags: assemblées d’investiture, élection partielle, Charlevoix, David Turcotte, PVQ
C’est vraiment un hasard que nous soyons tombés sur ce communiqué du Parti république du Québec car pour être francs, nous ne visitons pas leur site web régulièrement. On y annonce la candidature de M. François Robert Lemire lors de la prochaine élection partielle dans Charlevoix. Pas d’autres détails de nature biographique sur M. Lemire pour l’instant.
COMMUNIQUÉ DE PRESSE
Parti République du Québec
Pour diffusion immédiate
Montréal le 27 août 2007
Le président du Parti République fustige Jean Charest.
La période de candidature étant terminé dans le comté de Charlevoix, le Parti république du Québec est fier d’annoncer la nomination de François Robert Lemire comme candidat du Parti aux prochaines élections complémentaires dans Charlevoix.
Le Parti convie donc les médias demain le 28 août à une conférence de presse pour annoncer les principaux points mis de l’avant par le candidat Lemire.
La conférence a lieu à L’auberge La Pignoronde à 14.00 heures et les produits du terroir seront en vedette pour un petit goûter.
(…)
- 30 -
Tags: élection partielle, candidats, Charlevoix, François Robert Lemire, Parti république du Québec
À lire ce matin dans La Presse: le premier sondage politique de la rentrée automnale. Réalisé du 16 au 26 août, il a débuté après la tenue du congrès des jeunes libéraux (traditionnellement l’événement qui lance la rentrée politique au Québec) et le début de la campagne électorale dans Charlevoix. Le lancement de la commission Bouchard-Taylor a également eu lieu durant la période.
Après répartition proportionnelle des 13% d’indécis, les intentions de vote se déclinent comme suit (les chiffres entre parenthèses indiquent la variation par rapport au dernier sondage CROP de la fin de juin):
- PQ: 33% (+4)
- ADQ: 29% (+1)
- LIB: 27% (=)
- VRT: 6% (-3)
- QS: 4% (-2)
- Autres: 1% (=)
Avant répartition des indécis, les intentions de vote se répartissent comme suit: PQ 28%, ADQ 25%, LIB 24%, VRT 6%, QS 3% et autres partis 1%.
Pour ce qui est des autres faits saillants du sondage, mentionnons les suivants:
- 44% des répondants affirment être “très” ou “plutôt” satisfaits à l’endroit du gouvernement Charest tandis que 51% d’entre eux se disent être “très” ou “plutôt” insatisfaits.
- Au sujet de la popularité des chefs, 37% croient que Pauline Marois ferait la meilleure première ministre du Québec (+5% par rapport à juin), 25% optent pour Mario Dumont (-6%) et 22% choisissent Jean Charest (+1%). 8% ont choisi “aucun”; 8% ne savent pas.
- Après répartition des 7% d’indécis, 39% des répondants voteraient “oui” lors d’un référendum sur la souveraineté du Québec et 61% voteraient “non” (les deux méthodes de répartition, la proportionnelle et la “CROP”, donnent le même résultat). On parle ici de la souveraineté sans partenariat.
On peut présumer qu’à l’instar de CROP, Léger Marketing dévoilera prochainement les résultats d’un sondage d’opinion sur la situation politique au Québec. À suivre.
Le sondage téléphonique a été réalisé du 16 au 26 août 2007 auprès de 1 003 répondants. La marge d’erreur est de +/- 3%, 19 fois sur 20. Les résultats ont été pondérés sur la base du Recensement du Canada de 2006 afin de refléter la distribution de la population adulte du Québec selon le sexe, l’âge, la région de résidence des répondants et leur langue d’usage à la maison. Le rapport d’analyse du sondage peut être consulté ici (format Word).
Tags: ADQ, CROP, intentions de vote, Jean Charest, Mario Dumont, Pauline Marois, PLQ, popularité des chefs, PQ, PVQ, QS, satisfaction envers le gouvernement, sondages
L’ex-mairesse de Québec, Andrée Boucher, n’est pas encore inhumée, la date de l’élection partielle à la mairie de Québec n’est pas encore déterminée et déjà, un premier blogue a fait son apparition pour couvrir la course à sa succession. 24 heures à peine après son ouverture (c’est-à-dire hier), le blogue Course à la mairie de Québec 2007 comptait déjà 5 billets sur la campagne électorale à la mairie de Québec.
C’est ce qu’on appelle être rapide sur la gâchette.
Reste à voir si le site Mairie Académie, qui avait ouvert l’élection municipale à Québec en 2005, reprendra du service.
(via Tetoine’s Palace)
Tags: Andrée Boucher, élection municipale, élection partielle, blogosphère, maire de Québec, municipalités
Comme nous l’avions déjà indiqué hier en conclusion de notre billet sur l’abstention lors d’élections partielles où un chef de parti politique est dans la course (ça fait long pour dire “donner une free ride”, mais bon), les électeurs du comté de Charlevoix qui ont voté pour le Parti libéral du Québec lors de la dernière élection générale pourront adopter quatre attitudes le 24 septembre prochain:
- S’abstenir de voter
- Voter pour le Parti québécois
- Voter pour un tiers parti
- Voter pour l’Action démocratique du Québec (c’est là l’inédit de la situation: avoir la possibilité de voter pour deux partis représentés à l’Assemblée nationale plutôt qu’un seul)
Ça a l’air banal dit comme ça, mais pour ceux qui sont dans cette situation, le choix n’est pas nécessairement facile à faire, tant par attachement partisan qu’en raison des conséquences que leur vote pourrait avoir sur l’échiquier politique québécois (surtout si la lutte devient serrée). Et selon Le Soleil, les organisateurs du Parti libéral se questionnent encore sur la “consigne” à donner (s’il y en a une) aux électeurs qui ont voté libéral le 26 mars dernier.
Petit commentaire sur la majorité de 1 663 de Rosaire Bertrand le 26 mars dernier: oui, ça semble court à première vue, mais une telle majorité n’a pas le même poids selon qu’elle se retrouve dans un comté de 33 000 électeurs comme Charlevoix ou dans un comté de 59 000 électeurs comme Chambly (et encore, nous ne parlons pas des Îles-de-la-Madeleine). Toutes proportions gardées, une remontée de 1 663 voix dans Charlevoix équivaut à une augmentation de près de 7% des voix par rapport à la dernière élection générale. Présenté comme ça, c’est moins serré qu’il n’y paraît au premier abord. Il est vrai toutefois qu’avec 6 541 électeurs libéraux “orphelins” (27% des suffrages en 2007), ça change passablement la donne. (suite de l'article…)
Tags: ADQ, élection partielle, Charlevoix, comportements électoraux, Conrad Harvey, Jean-Guy Bouchard, organisation politique, Pauline Marois, PLQ, PQ, Rosaire Bertrand
Ceci est un appel à tous, mais qui risque d’intéresser plus particulièrement les militants, employés et conseillers politiques qui oeuvrent au sein d’un parti politique.
Nous sommes à la recherche des statuts et règlements (constitution, règles de procédure, etc.) des partis politiques du Québec en format électronique (html, pdf, Word, etc.). Nous sommes particulièrement intéressés à obtenir une copie des statuts principaux partis (Parti libéral du Québec, Action démocratique du Québec, Parti québécois, mais également Parti vert du Québec et Québec solidaire).
Si vous avez une copie des statuts de votre propre parti en votre possession, vous seriez aimables de nous les envoyer par courriel à l’adresse suivante: politique (a-commercial) quebecpolitique (point) com
À tous, merci de votre collaboration.
Tags: partis politiques, QuébecPolitique.com, régie interne des partis politiques
Voilà ce qui va en étonner plus d’un: Paulin Marois est la seule candidate en lice à l’assemblée d’investiture visant à nommer un candidat du Parti québécois lors de la prochaine élection partielle dans Charlevoix. La période de mise en candidature prenait fin samedi dernier.
L’assemblée d’investiture, initialement prévue pour la mi-septembre, aura lieu le 29 août prochain.
Le samedi 25 août 2007
Marois officiellement candidate dans Charlevoix
Presse Canadienne
MontréalLa période de mise en candidature pour l’assemblée d’investiture de la circonscription de Charlevoix en vue de l’élection partielle du 24 septembre prochain prenait officiellement fin samedi et c’est sans surprise que le Parti québécois a annoncé qu’une seule candidate avait remis un bulletin de candidature, soit la chef du parti, Pauline Marois.
Par conséquent, Mme Marois devient officiellement candidate du Parti Québécois pour la circonscription de Charlevoix.
En raison du déclenchement de l’élection partielle, le conseil exécutif national du PQ a adopté une résolution pour devancer la date de l’assemblée d’investiture qui devient, du fait de l’unique candidature, une assemblée de nomination.
Celle-ci se tiendra le mercredi 29 août prochain, à Beaupré.
Tags: assemblées d’investiture, élection partielle, Charlevoix, Pauline Marois, PQ
Alors que le résultat de la prochaine élection partielle dans Charlevoix et que tous s’interrogent sur le comportement électoral des électeurs libéraux en l’absence d’un candidat du Parti libéral du Québec, nous tenterons ici de vérifier quels phénomènes peuvent être observés lors d’une élection partielle où un des principaux partis décide volontairement de ne pas présenter de candidat.
I. Méthodologie
- Pour les besoins de ce texte, nous n’avons retenu que les trois élections partielles où, à notre connaissance, un parti politique s’est volontairement abstenu de présenter un candidat afin de permettre au chef d’une formation politique adverse de faire son entrée à l’Assemblée nationale: Saint-Laurent en 1986, Jonquière en 1996 et Pointe-aux-Trembles en 2006 (pour plus de détails sur les chefs de partis qui font leur entrée en Chambre lors d’une élection partielle, allez voir ici).
- Nous avons comparé les résultats obtenus lors de ces trois élections partielles avec ceux de l’élection générale précédente (1985, 1994 et 2003) et ceux de la suivante (1989, 1998 et 2007).
- Pour mieux prendre en compte le phénomène d’abstention électorale, nous afficherons ici le pourcentage d’électeurs inscrits (% EI) obtenu par les principaux partis. Généralement au Québec, le résultat affiché est le pourcentage des bulletins valides (%BV).
- Le pourcentage de “non votants” ou “taux d’abstention” est le contraire du “taux de participation”. Autrement dit, on l’obtient en faisant la soustraction suivante: 100% - taux de participation.
- Par commodité, nous n’avons pas inscrit le pourcentage de bulletins rejetés, mais nous en avons tenu compte dans nos calculs (c’est pourquoi la somme de tous les pourcentages lors d’une même élection ne donne pas 100%).
- Et avant qu’un petit comique nous remette ceci sous le nez, voici une petite précision: ceci n’est pas de l’inférence écologique, en ce sens que nous ne tentons pas ici de présumer de comportements individuels en nous basant sur des données collectives (par exemple, si le parti X, qui avait 25% lors de la dernière élection générale, décide de passer son tour lors de l’élection partielle suivante et que le taux de participation baisse de 25%, les 25% d’électeurs additionnels qui s’abstiennent de voter ne sont pas nécessairement tous des partisans du parti; certains partisans du parti X peuvent voter pour le parti Y, et d’autres partisans du parti Y peuvent décider de ne pas voter, phénomène qui ne peut être observé avec des données macro). Comme nous l’avons déjà expliqué, on peut observer une variation du taux de participation lors de l’absence d’un parti X, mais ça ne veut pas nécessairement dire que le taux de participation varie parce qu’il y a absence d’un parti X. Pour plus de détails sur la différence entre un lien de corrélation et un lien de causalité, allez lire ceci.
II. Saint-Laurent: élection partielle du 20 janvier 1986
Contexte: élection tenue afin de permettre au premier ministre Robert Bourassa (LIB), défait dans sa circonscription lors de l’élection générale du 2 décembre 1985, de faire son entrée à l’Assemblée nationale. Le Parti québécois ne lui oppose pas de candidat.
Saint-Laurent (1985-1989) | |||||
---|---|---|---|---|---|
LIB | ADQ | PQ | Aut. | N.V. | |
Élection générale 1985 | 53,0% | s.o. | 14,4% | 4,0% | 27,6% |
Élection partielle 1986 | 37,7% | s.o. | 0,0% | 7,9% | 53,8% |
Élection générale 1989 | 38,0% | s.o. | 13,6% | 21,3% | 25,9% |
Variation (1985-1986) | -15,3% | s.o. | -14,4% | 3,9% | 26,2% |
III. Jonquière: élection partielle du 19 février 1996
Contexte: élection tenue afin de permettre au premier ministre Lucien Bouchard (PQ), assermenté premier ministre trois semaines plus tôt, de faire son entrée à l’Assemblée nationale. Le Parti libéral du Québec et l’Action démocratique du Québec ne lui opposent pas de candidat.
Jonquière (1994-1998) | |||||
---|---|---|---|---|---|
LIB | ADQ | PQ | Aut. | N.V. | |
Élection générale 1994 | 20,8% | 0,0% | 53,9% | 3,0% | 20,0% |
Élection partielle 1996 | 0,0% | 0,0% | 59,4% | 3,3% | 39,0% |
Élection générale 1998 | 14,8% | 3,8% | 46,1% | 11,6% | 23,1% |
Variation (1994-1996) | -20,8% | 0,0% | 5,5% | 0,3% | 19,0% |
IV. Pointe-aux-Trembles: élection partielle du 14 août 2006
Contexte: élection tenue afin de permettre au chef du Parti québécois, André Boisclair, élu à la direction du parti neuf mois plus tôt, de faire son entrée à l’Assemblée nationale. Le Parti libéral du Québec et l’Action démocratique du Québec ne lui opposent pas de candidat.
Pointe-aux-Trembles (2003-2007) | |||||
---|---|---|---|---|---|
LIB | ADQ | PQ | Aut. | N.V. | |
Élection générale 2003 | 23,6% | 10,1% | 35,7% | 1,7% | 27,7% |
Élection partielle 2006 | 0,0% | 0,0% | 22,4% | 9,2% | 67,7% |
Élection générale 2007 | 13,1% | 19,0% | 34,0% | 5,8% | 27,1% |
Variation (2003-2006) | -23,6% | -10,1% | -13,3% | 7,5% | 40,0% |
V. Observations
- Dans les trois cas étudiés, le taux d’abstention ou de “non votants” augmente sensiblement, mais c’est un phénomène généralisé dans à peu près toutes les élections partielles. Un beau jour, quand ça adonnera, nous tenterons de voir si l’absence d’un parti politique majeur lors d’une partielle peut causer une hausse plus marquée du taux d’abstention par rapport à d’autres partielles.
- Dans les trois cas étudiés, lorsque l’appui envers un des partis “restants” varie, c’est une variation marginale, et pas toujours à la hausse. Le taux de participation varie beaucoup plus.
- Généralement, lors de l’élection générale suivante (1989, 1998, 2007), la situation revient à peu près à ce qui prévalait lors de l’élection générale “initiale” (1985, 1994, 2003), et les disparités entre les deux élections générales s’expliquent indépendamment de la tenue d’une élection partielle entre les deux (ex.: apparition du Parti égalité dans les comtés avec une certaine présence anglophone entre 1985 et 1989; l’ADQ qui présente des candidats dans tous les comtés en 1998, contrairement à 1994; montée de l’ADQ entre 2003 et 2007).
- Le cas de la prochaine élection partielle dans Charlevoix varie des trois cas précédents, en ce sens que ce ne sont pas tous les partis représentés à l’Assemblée nationale qui donneront une “free ride” afin de permettre à un chef de parti de devenir député. Contrairement aux autres fois, en dépit du choix de leur chef de “faciliter” le retour de Pauline Marois à l’Assemblée nationale, les électeurs libéraux ont donc un choix autre que de s’abstenir, de voter pour un tiers parti ou d’appuyer Mme Marois (et Jean-Guy Bouchard, candidat défait (LIB) lors de la dernière élection générale, qui aurait voulu tenter à nouveau sa chance dans Charlevoix, a sa petite idée de ce qu’ils feront). En un sens, c’est un cas à mi-chemin entre une élection où le chef a une “free ride” et une autre où il doit rivaliser avec tous les partis significatifs.
- Évidemment, si nous avions des micro-données permettant de savoir comment un même individu a voté lors d’un des trois cas de figure ci-dessus (ce qui n’est pas le cas ici), nous serions en mesure de confirmer ce que font vraiment les partisans d’un parti politique donné lorsqu’ils n’ont pas de candidat du même parti à appuyer lors d’une élection partielle.
Tags: abstentionnisme, ADQ, André Boisclair, élection partielle, Charlevoix, chefs de partis, comportements électoraux, Jonquière, Lucien Bouchard, PLQ, Pointe-aux-Trembles, PQ, Robert Bourassa, Saint-Laurent
Voilà un post que nous ne nous attendions pas à écrire aujourd’hui, c’est le moins que l’on puisse dire.
Débutons par le plus important: nos plus sincères condoléances à la famille et aux proches de Mme Andrée P. Boucher, de même qu’aux résidents de la Ville de Québec. Mme Boucher était une femme politique qui avait ses chauds partisans et ses critiques acerbes, mais qui ne laissait personne indifférent. Pour le meilleur et pour le pire, c’est un chapitre entier de la petite histoire de la politique municipale québécoise qui vient de se conclure cet après-midi.
Or, donc, qu’arrive-t-il lorsqu’un maire d’une municipalité quitte ses fonctions par décès, démission ou autrement? En gros, il y a deux choses qui doivent être accomplies: assurer la continuité et élire un successeur.
Les dispositions légales régissant la période où un poste de maire est vacant se retrouvent dans la Loi sur les cités et villes. Les articles 56 à 57 prévoient que chaque conseil municipal désigne un “maire suppléant” (ou “pro maire”) chargé de remplacer le “maire en titre” lorsqu’il est dans l’impossibilité d’exercer ses fonctions.
56. Le conseil désigne, pour la période qu’il détermine, un conseiller comme maire suppléant.
Le maire suppléant possède et exerce les pouvoirs du maire lorsque celui-ci est absent du territoire de la municipalité ou est empêché de remplir les devoirs de sa charge.
57. S’il y a vacance à la charge de maire, le maire suppléant, d’office, remplit cette charge tant que dure la vacance.
À la Ville de Québec, le rôle de maire suppléant est occupé depuis 2002 par le conseiller municipal du district Samuel-de-Champlain (arr. De La Cité), M. Jacques Joli-Coeur (Renouveau municipal de Québec). À ce titre, il exerce maintenant les fonctions de maire de Québec jusqu’à ce que la vacance à ce poste prenne fin.
La question de l’élection d’un successeur, elle, est traitée dans la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités.
335. La vacance qui est constatée plus de 12 mois avant le jour fixé pour le scrutin de la prochaine élection régulière où le poste doit être ouvert aux candidatures doit être comblée par une élection partielle.
Lorsqu’elle est constatée dans les 12 mois qui précèdent ce jour, le conseil peut, dans les 15 jours de l’avis de la vacance, décréter qu’elle doit être comblée par une élection partielle
336. Lorsque la vacance du poste de maire est constatée dans les 12 mois qui précèdent le jour fixé pour le scrutin de la prochaine élection régulière où ce poste doit être ouvert aux candidatures et que le conseil n’a pas décrété qu’elle doit être comblée par une élection partielle, les conseillers doivent, dans les 30 jours de l’avis de la vacance, élire l’un d’entre eux à ce poste.
Cette élection se fait au scrutin secret lors d’une séance du conseil.
Le greffier ou secrétaire-trésorier établit la procédure de mise en candidature et de vote. Il proclame élue la personne qui obtient le plus grand nombre de votes.
En cas d’égalité au premier rang, la personne qui préside la séance donne un vote prépondérant en faveur de l’une des personnes qui sont sur un pied d’égalité.
La personne élue doit, dans les 30 jours, prêter le serment qu’elle exercera la fonction de maire conformément à la loi.
337. La vacance d’un poste de conseiller constatée dans les 12 mois qui précèdent le jour fixé pour le scrutin de la prochaine élection régulière où ce poste doit être ouvert aux candidatures et dont le conseil n’a pas décrété le comblement par une élection partielle n’est comblée que lors de cette élection régulière.
Le premier alinéa s’applique sous réserve du pouvoir du ministre des Affaires municipales et des Régions de décréter une élection partielle ou d’effectuer une nomination pour combler cette vacance conformément à la section III.
338. Les dispositions des chapitres V à X s’appliquent, compte tenu des adaptations nécessaires et dans la mesure où elles sont compatibles avec la présente section, à une élection partielle.
Toutefois, le deuxième alinéa de l’article 146 ne s’y applique pas.
339. Le président d’élection doit, dans les 30 jours de l’avis de la vacance ou de la décision du conseil de la combler par une élection partielle, selon le cas, fixer le jour du scrutin parmi les dimanches compris dans les quatre mois de l’avis ou de la décision.
Le ministre des Affaires municipales et des Régions peut, sur demande du président d’élection, lui accorder un délai supplémentaire ou lui permettre de changer, y compris en dehors de la période de quatre mois prévue au premier alinéa, le dimanche fixé pour le scrutin et de donner en conséquence un nouvel avis d’élection. Dans le second cas, le ministre prescrit les adaptations à apporter aux règles applicables à l’élection partielle.
Le président d’élection avise le conseil, le plus tôt possible, du jour fixé pour le scrutin.
Donc, comme Mme Boucher est décédée durant la deuxième année de son mandat, son poste doit obligatoirement être comblé lors d’une élection au suffrage universel. Si son décès était survenu dans l’année précédant l’élection municipale générale, le conseil municipal aurait pu décider d’élire un de ses membres au poste de maire (à ne pas confondre avec le maire suppléant, qui est désigné préalablement “au cas où” le maire en titre ne peut exercer ses fonctions). Par ailleurs, le président d’élections (généralement, le greffier de la municipalité) a 30 jours pour fixer la date de l’élection partielle, et elle doit avoir lieu dans les quatre mois suivant le moment où le poste de maire est devenu vacant. Bien entendu, la date de l’élection visant à combler le poste de maire de Québec n’est pas connue au moment d’écrire ces lignes.
En principe, les règles que nous venons d’énoncer s’appliquent dans l’ensemble des municipalités du Québec. Toutefois, il n’est pas impossible que certaines variantes existent dans les chartes des villes (les “chartes” sont les lois constitutives de certaines municipalités, généralement les plus populeuses).
En résumé:
- Le maire suppléant (Jacques Joli-Coeur) assurera l’intérim jusqu’à l’élection d’un successeur à la mairie de Québec.
- Comme il reste plus qu’un an au mandat d’Andrée Boucher, une élection partielle municipale doit impérativement avoir lieu. Cette élection doit avoir lieu au plus tard en décembre 2007.
- Le nouveau maire sera élu afin de compléter la fin de mandat d’Andrée Boucher, soit pour deux ans environ.
- Le poste de maire de Québec sera à nouveau ouvert lors des élections municipales qui auront lieu dans l’ensemble des municipalités du Québec le 1er novembre 2009.
Tags: Andrée Boucher, élection municipale, élection partielle, maire, municipalités, Ville de Québec
En fin de compte, il y aura une vraie compétition lors de la prochaine élection partielle dans Charlevoix:
L’ADQ offre un choix aux citoyens de Charlevoix
(Baie Saint-Paul, 23 août 2007) Le député responsable de l’organisation pour l’Action démocratique du Québec, monsieur Janvier Grondin, a confirmé ce matin que Conrad Harvey sera candidat à l’élection partielle dans la circonscription de Charlevoix. Après avoir consulté les Charlevoisiens et l’organisation adéquiste locale, l’ADQ a choisi la démocratie en donnant aux citoyens le pouvoir de décider. « Les citoyens de Charlevoix méritent qu’on leur offre la possibilité de choisir la personne qui les représentera. Nous avons à cœur les citoyens de Charlevoix et nous respectons leurs droits démocratiques. Face à cela, le constat est clair pour nous, Conrad Harvey représente le vrai choix pour Charlevoix. » a affirmé le député de Beauce-Nord.
Tout en indiquant que les citoyens de la circonscription ont manifesté une volonté claire d’avoir le choix, Janvier Grondin a aussi rappelé que les Charlevoisiens ont aussi démontré le désir de voir un des leurs être sur les rangs. « Conrad Harvey est un citoyen originaire d’ici et il est impliqué dans sa communauté. L’ADQ est fidèle à sa volonté d’offrir aux électeurs un des leurs qui saura bien comprendre les enjeux qui les préoccupent. Monsieur Harvey est la personne tout désignée pour le poste. »
De son côté, Conrad Harvey, qui était candidat de l’ADQ à la dernière élection générale, s’est dit prêt à ratisser la circonscription pour convaincre les citoyens de lui faire confiance. « Depuis le 26 mars, je n’ai pas cessé mon travail. La dernière fois il s’en est fallu de peu mais cette fois-ci, nous allons gagner. Ma préoccupation première est d’amener les réalités de Charlevoix à l’Assemblée nationale, de défendre mes citoyens et d’être présent pour eux. Je suis natif de Baie Saint-Paul et je compte bien contribuer à l’obtention de plus de moyens et d’autonomie pour nous, les Charlevoisiens. » a conclu le candidat adéquiste.
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MISE À JOUR (23 août 2007, 22h15): Est-ce que la candidature de Conrad Harvey sera officialisée par les membres du parti lors d’une assemblée d’investiture?
Tags: ADQ, élection partielle, Charlevoix, Conrad Harvey
Cet article publié ce matin dans Le Soleil laisse entendre que l’Action démocratique du Québec connaîtrait ces temps-ci, dans le cadre de ses activités de financement électoral, des ratées similaires à celles observées au sein du Parti québécois et du Parti libéral du Québec dans le rapport Moisan (format pdf) dévoilé par le Directeur général des élections en juin 2006.
Il convient tout de même de souligner que les faits évoqués dans Le Soleil ne démontrent pas en soi qu’il y a bel et bien eu des contributions financières illégales versées dans le cadre des activités qui y sont mentionnées. (suite de l'article…)
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