QuébecPolitique.com - Le carnet électoral

… avant que les liens ne deviennent périmés:

• Chibougamau (Nord-du-Québec): lors de l’élection partielle qui avait lieu le 23 septembre dernier à la Ville de Chibougamau, Mario Fortin a été élu au poste de conseiller pour le district no 5, recueillant 62 voix contre 29 pour son adversaire Guy Grenon (sur 901 électeurs inscrits). Réjean Girard avait été élu par acclamation dans le district no 3 quelques jours plus tôt (source: La Sentinelle);
• La Tuque (Mauricie): Line Pilote a remporté l’élection qui avait lieu le 30 septembre dernier afin de combler le poste de conseiller pour le district no 7 de la Couronne rurale à la Ville de La Tuque. Mme Pilote a obtenu 241 votes contre 178 pour Réjean St-Louis. Le taux de participation s’est élevé à 57,52% (source: L’Écho de La Tuque);
• L’Avenir (Centre-du-Québec): deux candidats croiseront le fer lors de l’élection partielle qui doit avoir lieu le 21 octobre prochain à la Municipalité de L’Avenir, soit Pierre Lavallée et Steve Lemay. L’élection a lieu à la suite de la démission plus tôt cette année de la conseillère Claudette Lavallée (source: L’Express);
• Roberval (Saguenay–Lac-Saint-Jean): 3 candidats sont dans la course à la succession de Denis Lebel (aujourd’hui député fédéral de Roberval–Lac-Saint-Jean) à la mairie de la Ville de Roberval: Julien Guillemette, Guy Larouche et Michel Larouche (aucun lien de parenté avec l’autre Larouche) (source: L’Étoile du Lac);
• Sainte-Adèle (Laurentides): Claude Descôteaux a annoncé sa candidature à la mairie de la Ville de Sainte-Adèle (source: Le journal des Pays-d’en-Haut);
• Saint-Étienne-de-Bolton (Estrie): M. Robert Savoie, baryton de renommée internationale et conseiller municipal à la Municipalité de Saint-Étienne-de-Bolton, est décédé en fonction le 14 septembre dernier à l’âge de 80 ans (source: Le Reflet du Lac);
• Saint-Jean-Baptiste (Montérégie): une élection partielle aura lieu le 21 octobre prochain afin de combler le poste de conseiller pour le siège no 5 à la Municipalité de Saint-Jean-Baptiste. Deux candidats sont sur les rangs, soit Yvon Gingras et Jean-Louis Morency (source: La Nouvelle);
• Saint-Luc-de-Bellechasse (Chaudière-Appalaches): 283 électeurs inscrits sur 480 se sont prévalus de leur droit de vote lors de la double élection partielle avait lieu le 30 septembre dernier afin de combler les sièges no 3 et 4 à la Municipalité de Saint-Luc-de-Bellechasse. Au siège no 3, Steeve Lafontaine a récolté 164 votes contre 114 pour Clément Lafontaine (bulletins rejetés: 5). Au siège no 4, Bruno Vachon l’a remporté par 227 voix à 44 contre Johanne Perreault (bulletins rejetés: 12) (source: La Voix du Sud);
• Saint-Raphaël (Chaudière-Appalaches): le maire de la Municipalité de Saint-Raphaël, Clément Lacroix, a annoncé au début de ce mois sa démission prochaine en tant que premier magistrat de la municipalité. Cette démission deviendra effective le 5 novembre prochain (source: La Voix du Sud);
• Saint-Rosaire (Centre-du-Québec): M. Harold Poisson a été élu par acclamation le 12 octobre dernier au poste de maire de la Paroisse de Saint-Rosaire. M. Poisson étant conseiller municipal pour le siège no 1 avant son élection à la mairie, une élection partielle doit à nouveau avoir lieu prochainement dans la municipalité afin de combler ce poste (source: La Nouvelle);
• Saint-Valère (Centre-du-Québec): Louis Hébert a été élu par acclamation à la mairie de Municipalité de Saint-Valère le 5 octobre dernier (source: La Nouvelle);
• Saint-Vallier (Chaudière-Appalaches): la Municipalité de Saint-Vallier sera le théâtre d’une double élection partielle le 4 novembre prochain à la suite de la double démission des conseillers municipaux Tony Langevin (siège no 2) et Gilles Daigle (siège no 6) (source: La Voix du Sud).

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Tags: élection municipale, municipalités

Le Directeur général des élections a confirmé cet après-midi sur son site Web la date où seront tenues cinq élections partielles au municipal à la fin de la saison automnale:

• 25 novembre 2007: Ville de Roberval (Saguenay–lac-Saint-Jean; mairie) et Ville de Varennes (Montérégie; district no 4);
• 2 décembre 2007: Municipalité de Saint-Lambert-de-Lauzon (Chaudière-Appalaches; district no 3);
• 9 décembre 2007: Ville de Lavaltrie (Lanaudière; district no 6);
• 16 décembre 2007: Ville de L’Ancienne-Lorette (Capitale-Nationale; district no 4).

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Tags: élection municipale, DGE, Lavaltrie, L’Ancienne-Lorette, municipalités, Roberval, Saint-Lambert-de-Lauzon, Varennes

Depuis que la Cour supérieure a rendu un jugement (mardi dernier) dans lequel elle annule l’élection du maire et de cinq conseillers municipaux à Saint-Constant pour manœuvre électorale frauduleuse, les critiques fusent à l’endroit du directeur général des élections pour n’avoir pas, déplore-t-on, fourni les efforts nécessaires pour faire destituer les responsables de cette fraude électorale (l’équipe de l’ex-maire Gilles Pépin a contrevenu à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités en excédant de 42% la limite des dépenses électorales permises). À tort, semble-t-il, car en fin de compte, si le DGE s’était limité à poursuivre l’agent officiel plutôt que de carrément contester l’élection du maire et des conseillers fautifs, c’est tout simplement parce qu’il n’en avait pas le pouvoir.

D’abord, nous admettons notre surprise d’apprendre que le DGE n’a pas le droit, en vertu de la loi, de contester une élection devant les tribunaux. Cette situation est (malheureusement) instructive d’une situation déplorable et inquiétante pour la santé de notre système démocratique (pas seulement au municipal): le manque de moyens pour faire appliquer la loi. Le DGE a le dos large lorsque vient le temps de critiquer certaines de ses décisions concernant le port du voile ou, plus généralement, son incompréhension de tout ce qui concerne les nouvelles technologies, sauf qu’il faut reconnaitre une chose: bien souvent, il ne bénéficie pas de toutes les ressources (humaines, financières, légales, technologiques, etc.) requises pour faire appliquer la loi et punir les fautifs le cas échéant.

Cette situation est doublement pernicieuse puisqu’elle fait en sorte que les cas de fraude électorale demeurent impunis et que cette impunité constitue en soi un incitatif à la fraude électorale. Ne nous mèprenons pas cependant. D’une part, ce n’est malheureusement pas unique au Québec, les violations aux lois électorales surgissant partout là où il y a un système démocratique. D’autre part, les cas de fraude électorale ne sont pas aussi répandus qu’un cas aussi flagrant que celui de Saint-Constant pourrait le faire croire. Nous ne sommes plus au temps de Duplessis. Toutefois, devant le doute qui subsiste, c’est la crédibilité du système et des acteurs politiques qui est en cause, et un système démocratique ne peut être viable à long terme si les citoyens perdent confiance et doutent de son intégrité.

Aussi, nous voudrions pouvoir nous réjouir de la volonté exprimée par la ministre des Affaires municipales et des Régions, Nathalie Normandeau, de proposer une modification législative à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités afin de permettre au DGE d’engager une poursuite au civil afin de contester l’élection d’un maire ou d’un conseiller municipal. Nous préférons toutefois attendre que la modification soit votée, sanctionnée et entrée en vigueur avant de crier victoire, surtout qu’elle n’est pas une fin en soi, mais plutôt un premier pas dans la bonne direction. (suite de l'article…)

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Tags: élection municipale, dépenses électorales, DGE, Gilles Pépin, Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, Marcel Blanchet, Maurice Duplessis, municipalités, Nathalie Normandeau, Saint-Constant

Étant donné que d’autres blogueurs couvrent de façon assez exhaustive la course à la mairie de la Ville de Québec, voici d’autres nouvelles municipales d’ailleurs au Québec, incluant ce qui pourrait être considéré comme une victoire des blogueurs dans les Laurentides (voir plus loin dans l’article):

• Chapais (Nord-du-Québec): une élection partielle aura lieu le 21 octobre prochain pour combler le poste de conseiller municipal (siège no 4) à la Ville de Chapais. Le siège est devenu vacant à la suite de la démission de Mme Lucie Tremblay plus tôt cette année (source: La Sentinelle).
• Chibougamau (Nord-du-Québec): quatre candidats tenteront de se faire élire au conseil municipal de la Ville de Chibougamau lors des deux élections partielles qui auront lieu le 23 septembre prochain. Mme Manon Richmond et M. Réjean Girard s’affronteront dans le district no 3 tandis que MM. Guy Grenon et Mario Fortin croiseront le fer dans le district no 5. M. André Naud, qui avait initialement déposé sa candidature dans le district no 3, s’est retiré de la course quelques jours plus tard (source: La Sentinelle).
• Sainte-Adèle (Laurentides): c’est dans un climat tourmenté que le maire de la Municipalité de Sainte-Adèle, Jean-Paul Cardinal, a démissionné hier. Sous la gouverne de M. Cardinal, l’administration de cette municipalité avait lancé une controverse en menaçant de poursuite (pour diffamation) deux blogueurs-citoyens de la municipalité dont les carnets étaient critiques à l’endroit du maire et du conseil municipal, suscitant par le fait même un mouvement de sympathie chez bon nombres de blogueurs québécois. La date de l’élection partielle visant à lui trouver un successeur n’a pas encore été déterminée. (sources: Accès Laurentides et L’écho du Nord).
• Saint-Charles-sur-Richelieu (Montérégie): deux sièges sont devenus vacants la semaine au conseil municipal de la Municipalité de Saint-Charles-sur-Richelieu à la suite de la démission de Mme Diane Roberge (siège no 3) et M. Michel Lesage (siège no 6). La date des élections partielles visant à combler les deux postes n’ont pas encore été déterminées. (source: L’Oeil Régional).
• Saint-Luc-de-Bellechasse (Chaudière-Appalaches): quatre candidats pour deux sièges, tel est le choix qu’auront les électeurs de la Municipalité de Saint-Luc-de-Bellechasse lors des élections partielles du 30 septembre prochain. Au siège no 3, M. Clément Lafontaine affrontera M. Steeve Lafontaine tandis qu’au siège no 4, Mme Johanne Perreault sera aux prises avec M. Bruno Vachon. Deux autres candidats ont retiré leur candidature avant le vote par anticipation, soit MM. Jean-Pierre Chabot (siège no 3) et Rock Lemieux (siège no 4) (source: La Voix du Sud).
• Saint-Samuel (Centre-du-Québec): seule candidate à l’issue de la période de mise en candidature le 8 septembre dernier, la conseillère municipale Pierrette Doucet a été élue sans opposition comme mairesse de la Paroisse de Saint-Samuel le même jour. Mme Doucet succède à M. René Mongrain, qui avait quitté ses fonctions au début de l’été (source: La Nouvelle).
• Saint-Valère (Centre-du-Québec): une première personne a annoncé sa candidature à la mairie de la Municipalité de Saint-Valère à la suite de la démission de la mairesse Thérèse Domingue à la fin août. Il s’agit de M. Louis Hébert, conseiller municipal depuis 1997. Le scrutin est prévu pour le 28 octobre prochain (source: La Nouvelle).
• Commission scolaire Marie-Victorin (Montérégie): il y a quelques semaines, nous avions consacré un article sur le REER (Regroupement pour un enseignement efficace et rentable), parti politique scolaire qui avait pour ambition d’étendre ses tentacules à travers le Québec. Mario Asselin avait relevé le fait que l’instigateur du mouvement, Bernard Guay, était le seul membre de son “équipe” à l’époque. Selon Le Journal de Saint-Hubert, la situation n’a pas changé et M. Guay se donnerait jusqu’au 25 septembre prochain pour recruter d’autres candidats, à défaut de quoi il lancera la serviette.

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Tags: André Naud, élection municipale, élection partielle, élection scolaire, Bernard Guay, Bruno Vachon, Chapais, Chibougamau, Clément Lafontaine, Commission scolaire Marie-Victorin, commissions scolaires, Diane Roberge, Guy Grenon, Jean-Paul Cardinal, Jean-Pierre Chabot, Johanne Perreault, Louis Hébert, Lucie Tremblay, Manon Richmond, Mario Fortin, Michel Lesage, municipalités, Pierrette Doucet, Réjean Girard, Regroupement pour un enseignement efficace et rentable, René Mongrain, Rock Lemieux, Saint-Charles-sur-Richelieu, Saint-Luc-de-Bellechasse, Saint-Samuel, Saint-Valère, Sainte-Adèle, SLAPP, Steeve Lafontaine, Thérèse Domingue

En fin de compte, l’élection partielle visant à élire un successeur à Andrée Boucher à la mairie de Québec aura lieu le 2 décembre prochain.

Le greffier de la Ville de Québec et président d’élection, Sylvain Ouellet, en a fait l’annonce peu avant la séance régulière du conseil municipal de Québec cet après-midi. La campagne électorale débutera donc officiellement le 19 octobre prochain.

Le mardi 18 septembre 2007

Élection à la mairie le 2 décembre

Jean Laroche
MédiaMatinQuébec

C’est finalement le 2 décembre que les électeurs de Québec seront appelés aux urnes.

«Le décès de Mme Boucher a pris tous les citoyens par surprise. Généralement, nous travaillons pendant neuf mois pour organiser les élections. La date du 2 décembre était donc le délai minimum dont nous avions besoin pour tout mettre en place», a dit Me Sylvain Ouellet, greffier de la Ville, hier.

Ainsi, les candidats auront jusqu’au 9 novembre pour déposer leur candidature. Les conseillers municipaux qui voudront se présenter à la mairie devront d’ailleurs démissionner avant le 8 novembre.

S’ils démissionnent avant le 19 octobre, l’élection partielle dans le district qu’ils occupent se tiendra également le 2 décembre. Sinon, la partielle sera reportée à l’hiver 2008.

«S’ils veulent pouvoir se représenter dans leur district en cas de défaite, ils ont donc tout intérêt à attendre après le 19 octobre pour démissionner», commente Me Ouellet.

À compter du 28 septembre, les candidats à la mairie devront comptabiliser leurs dépenses électorales. Ils pourront dépenser jusqu’à 227 000 $. S’ils reçoivent plus de 15 % des voix, les candidats pourront se faire rembourser la moitié de leurs frais.

Par ailleurs, le vote par anticipation se déroulera le 25 novembre.

À visage découvert

De plus, le greffier de la Ville a été catégorique, hier: le vote se déroulera à visage découvert.

«Il y a deux grands fondements dans notre démocratie: le vote secret et la transparence. Compte tenu de l’intérêt médiatique pour les accommodements raisonnables dernièrement, je crois qu’il était nécessaire de se positionner rapidement sur la question du voile», a dit M. Ouellet.

Recrutement

En tout, 1350 bureaux de vote seront mis en place pour la journée de l’élection. Près de 4500 personnes travailleront au cours de cette journée. La Ville de Québec est d’ailleurs en période de recrutement ces jours-ci. Les gens intéressés peuvent trouver un formulaire sur le site Internet de la Ville, dans la rubrique «Sujets de l’heure».

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Tags: Andrée Boucher, élection municipale, élection partielle, municipalités, Ville de Québec

Gilbert Lavoie parle ce matin dans Le Soleil d’un aspect souvent négligé dans la prise de décisions dans l’arène politique: le facteur monétaire. En effet, pour bien des politiciens désireux de passer d’un niveau de gouvernement à un autre (ou, dans le cas d’un gouvernement minoritaire à l’Assemblée nationale, le fait de défaire le gouvernement), la décision consiste souvent à assumer une perte garantie à court terme (l’absence de salaire entre la démission d’un poste électif et le scrutin à l’autre poste électif) en vue d’essayer d’obtenir un gain hypothérique à plus long terme (être élu lors du scrutin suivant). Et dans le cas des élus pour qui une défaite électorale signifie une perte salariale significative (en l’absence d’une pension ou si le métier qu’on pratiquait auparavant est moins payant), cela peut influencer grandement la décision de démissionner et/ou de voter contre le gouvernement lors d’un vote de confiance.

Nous verrons prochainement lors de l’élection à la mairie de Québec ou au cours des prochains mois à l’Assemblée nationale si, toutes choses étant égales par ailleurs, le facteur monétaire est déterminant chez nos élus ou si, en fin de compte, ça a peu d’importance. (suite de l'article…)

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Tags: 39e élection générale, Assemblée nationale, élection municipale, démission, députés, gouvernement minoritaire, municipalités, vote de confiance

Voici quelques nouvelles récentes ramassées ici et là sur la scène municipale et scolaire:

• Baie-Comeau (Côte-Nord): Le conseiller municipal du district Saint-Nom-de-Marie à la Ville de Baie-Comeau, M. Réal Montigny, a quitté officiellement son poste hier. La date de l’élection visant à élire un successeur n’a pas encore été déterminée. (source: Objectif Plein jour).
• Beloeil (Montérégie): en date de vendredi dernier, M. Jean-Guy Savard semblait sur le point d’être élu par acclamation comme conseiller municipal pour le district no 2 à la Ville de Beloeil (source: L’Oeil régional).
• Daveluyville (Centre-du-Québec): seul candidat à la succession au maire démissionnaire Normand Beaudoin, M. Daniel Pintal a été élu par acclamation maire de la Ville de Daveluyville le 24 août dernier. S’il y avait eu un deuxième candidat, l’élection partielle municipale aurait eu lieu le 16 septembre prochain (source: La Nouvelle).
• Dosquet (Chaudière-Appalaches): le maire de la Municipalité de Dosquet, M. Rénald Mongrain, a annoncé la semaine dernière sa démission à titre de maire de l’endroit. La date de l’élection partielle municipale n’a pas encore été confirmée par la municipalité (source: Le Peuple Lotbinière).
• Durham-Sud (Centre-du-Québec): à la suite du décès de la conseillère municipale Cécile C. Thomas à la mi-juillet, une élection partielle municipale aura lieu le 4 novembre prochain afin de combler le poste de conseiller pour le siège no 5 au conseil municipal de la Municipalité de Durham-Sud (source: L’Express).
• Lac-Simon (Outaouais): lors d’un référendum tenu aujourd’hui, les électeurs de la Municipalité de Lac-Simon ont rejeté à 76% le projet de fusion de leur municipalité avec celle de Chénéville. Le taux de participation fut de 76% (source: Info07).
• L’Avenir (Centre-du-Québec): Mme Claudette Lavallée, conseillère municipale à la Municipalité de L’Avenir, a annoncé il y a deux semaines sa démission comme membre du conseil municipal. La date de l’élection partielle municipale visant à combler le siège no 1 n’est pas encore connue (source: L’Express).
• La Tuque (Mauricie): deux personnes ont déjà fait acte de candidature à l’élection partielle municipale qui aura lieu le 30 septembre prochain à la Ville de La Tuque, soit M. Réjean St-Louis et Mme Line Pilote. L’organisation de ce scrutin vise à combler le poste de conseiller pour le district no 7 devenu vacant à la suite de la démission de M. Jacques Dallaire plus tôt cette année (source: L’Écho de La Tuque).
• Saint-Adolphe-d’Howard (Laurentides): deux candidats croiseront le fer lors de l’élection partielle municipale qui aura lieu le 16 septembre prochain à la Municipalité de Saint-Adolphe-d’Howard: Mme Diane Corriveau et M. Pierre Lauzon. (source: Journal La Vallée).
• Saint-Luc-de-Bellechasse (Chaudière-Appalaches): deux postes de conseillers municipaux (sièges 3 et 4), sont présentement vacants à Saint-Luc-de-Bellechasse, les résidents de la municipalité ayant jusqu’au 7 septembre prochain pour faire acte de candidature. S’il y a plus d’un candidat pour chaque poste, les deux élections partielles municipales auront lieu le 30 septembre prochain (source: La voix du sud).
• Saint-Rosaire (Centre-du-Québec): le maire de la Paroisse de Saint-Rosaire, M. Yvan Godin, a annoncé au conseil municipal sa démission à titre de maire de la municipalité. Cette démission deviendra effective le 10 septembre prochain (source: La Nouvelle).
• Commission scolaire au Coeur-des-Vallées (Outaouais): M. Raymond Ménard a annoncé qu’il sollicitera un 2e mandat à titre de commissaire scolaire pour la circonscription 4 (Papineauville et Plaisance) à la CSCV (source: Info07).

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Tags: élection municipale, élection partielle, élection scolaire, Baie-Comeau, Beloeil, Cécile C. Thomas, Chénéville, Claudette Lavallée, Commission scolaire au Coeur-des-Vallées, commissions scolaires, Daniel Pintal, Daveluyville, Diane Corriveau, Dosquet, Durham-Sud, fusions municipales, Jean-Guy Savard, La Tuque, Lac-Simon, L’Avenir, Line Pilote, municipalités, Normand Beaudoin, Pierre Lauzon, Raymond Ménard, Réal Montigny, référendum, Réjean St-Louis, Rénald Mongrain, Saint-Adolphe-d’Howard, Saint-Luc-de-Bellechasse, Saint-Rosaire, Yvan Godin

L’ex-mairesse de Québec, Andrée Boucher, n’est pas encore inhumée, la date de l’élection partielle à la mairie de Québec n’est pas encore déterminée et déjà, un premier blogue a fait son apparition pour couvrir la course à sa succession. 24 heures à peine après son ouverture (c’est-à-dire hier), le blogue Course à la mairie de Québec 2007 comptait déjà 5 billets sur la campagne électorale à la mairie de Québec.

C’est ce qu’on appelle être rapide sur la gâchette.

Reste à voir si le site Mairie Académie, qui avait ouvert l’élection municipale à Québec en 2005, reprendra du service.

(via Tetoine’s Palace)

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Tags: Andrée Boucher, élection municipale, élection partielle, blogosphère, maire de Québec, municipalités

Voilà un post que nous ne nous attendions pas à écrire aujourd’hui, c’est le moins que l’on puisse dire.

Débutons par le plus important: nos plus sincères condoléances à la famille et aux proches de Mme Andrée P. Boucher, de même qu’aux résidents de la Ville de Québec. Mme Boucher était une femme politique qui avait ses chauds partisans et ses critiques acerbes, mais qui ne laissait personne indifférent. Pour le meilleur et pour le pire, c’est un chapitre entier de la petite histoire de la politique municipale québécoise qui vient de se conclure cet après-midi.

Or, donc, qu’arrive-t-il lorsqu’un maire d’une municipalité quitte ses fonctions par décès, démission ou autrement? En gros, il y a deux choses qui doivent être accomplies: assurer la continuité et élire un successeur.

Les dispositions légales régissant la période où un poste de maire est vacant se retrouvent dans la Loi sur les cités et villes. Les articles 56 à 57 prévoient que chaque conseil municipal désigne un “maire suppléant” (ou “pro maire”) chargé de remplacer le “maire en titre” lorsqu’il est dans l’impossibilité d’exercer ses fonctions.

56. Le conseil désigne, pour la période qu’il détermine, un conseiller comme maire suppléant.

Le maire suppléant possède et exerce les pouvoirs du maire lorsque celui-ci est absent du territoire de la municipalité ou est empêché de remplir les devoirs de sa charge.

57. S’il y a vacance à la charge de maire, le maire suppléant, d’office, remplit cette charge tant que dure la vacance.

À la Ville de Québec, le rôle de maire suppléant est occupé depuis 2002 par le conseiller municipal du district Samuel-de-Champlain (arr. De La Cité), M. Jacques Joli-Coeur (Renouveau municipal de Québec). À ce titre, il exerce maintenant les fonctions de maire de Québec jusqu’à ce que la vacance à ce poste prenne fin.

La question de l’élection d’un successeur, elle, est traitée dans la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités.

335. La vacance qui est constatée plus de 12 mois avant le jour fixé pour le scrutin de la prochaine élection régulière où le poste doit être ouvert aux candidatures doit être comblée par une élection partielle.

Lorsqu’elle est constatée dans les 12 mois qui précèdent ce jour, le conseil peut, dans les 15 jours de l’avis de la vacance, décréter qu’elle doit être comblée par une élection partielle

336. Lorsque la vacance du poste de maire est constatée dans les 12 mois qui précèdent le jour fixé pour le scrutin de la prochaine élection régulière où ce poste doit être ouvert aux candidatures et que le conseil n’a pas décrété qu’elle doit être comblée par une élection partielle, les conseillers doivent, dans les 30 jours de l’avis de la vacance, élire l’un d’entre eux à ce poste.

Cette élection se fait au scrutin secret lors d’une séance du conseil.

Le greffier ou secrétaire-trésorier établit la procédure de mise en candidature et de vote. Il proclame élue la personne qui obtient le plus grand nombre de votes.

En cas d’égalité au premier rang, la personne qui préside la séance donne un vote prépondérant en faveur de l’une des personnes qui sont sur un pied d’égalité.

La personne élue doit, dans les 30 jours, prêter le serment qu’elle exercera la fonction de maire conformément à la loi.

337. La vacance d’un poste de conseiller constatée dans les 12 mois qui précèdent le jour fixé pour le scrutin de la prochaine élection régulière où ce poste doit être ouvert aux candidatures et dont le conseil n’a pas décrété le comblement par une élection partielle n’est comblée que lors de cette élection régulière.

Le premier alinéa s’applique sous réserve du pouvoir du ministre des Affaires municipales et des Régions de décréter une élection partielle ou d’effectuer une nomination pour combler cette vacance conformément à la section III.

338. Les dispositions des chapitres V à X s’appliquent, compte tenu des adaptations nécessaires et dans la mesure où elles sont compatibles avec la présente section, à une élection partielle.

Toutefois, le deuxième alinéa de l’article 146 ne s’y applique pas.

339. Le président d’élection doit, dans les 30 jours de l’avis de la vacance ou de la décision du conseil de la combler par une élection partielle, selon le cas, fixer le jour du scrutin parmi les dimanches compris dans les quatre mois de l’avis ou de la décision.

Le ministre des Affaires municipales et des Régions peut, sur demande du président d’élection, lui accorder un délai supplémentaire ou lui permettre de changer, y compris en dehors de la période de quatre mois prévue au premier alinéa, le dimanche fixé pour le scrutin et de donner en conséquence un nouvel avis d’élection. Dans le second cas, le ministre prescrit les adaptations à apporter aux règles applicables à l’élection partielle.

Le président d’élection avise le conseil, le plus tôt possible, du jour fixé pour le scrutin.

Donc, comme Mme Boucher est décédée durant la deuxième année de son mandat, son poste doit obligatoirement être comblé lors d’une élection au suffrage universel. Si son décès était survenu dans l’année précédant l’élection municipale générale, le conseil municipal aurait pu décider d’élire un de ses membres au poste de maire (à ne pas confondre avec le maire suppléant, qui est désigné préalablement “au cas où” le maire en titre ne peut exercer ses fonctions). Par ailleurs, le président d’élections (généralement, le greffier de la municipalité) a 30 jours pour fixer la date de l’élection partielle, et elle doit avoir lieu dans les quatre mois suivant le moment où le poste de maire est devenu vacant. Bien entendu, la date de l’élection visant à combler le poste de maire de Québec n’est pas connue au moment d’écrire ces lignes.

En principe, les règles que nous venons d’énoncer s’appliquent dans l’ensemble des municipalités du Québec. Toutefois, il n’est pas impossible que certaines variantes existent dans les chartes des villes (les “chartes” sont les lois constitutives de certaines municipalités, généralement les plus populeuses).

En résumé:

• Le maire suppléant (Jacques Joli-Coeur) assurera l’intérim jusqu’à l’élection d’un successeur à la mairie de Québec.
• Comme il reste plus qu’un an au mandat d’Andrée Boucher, une élection partielle municipale doit impérativement avoir lieu. Cette élection doit avoir lieu au plus tard en décembre 2007.
• Le nouveau maire sera élu afin de compléter la fin de mandat d’Andrée Boucher, soit pour deux ans environ.
• Le poste de maire de Québec sera à nouveau ouvert lors des élections municipales qui auront lieu dans l’ensemble des municipalités du Québec le 1er novembre 2009.

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Tags: Andrée Boucher, élection municipale, élection partielle, maire, municipalités, Ville de Québec

Ça paraît que l’été achève car plusieurs élections partielles municipales sont en préparation pour le mois de septembre:

• Beloeil (Montérégie): les électeurs du district no 2 à la Ville de Beloeil seront convoqués aux urnes le 23 septembre prochain afin d’élire un nouveau membre du Conseil municipal. Le siège est devenu vacant après que le conseiller Jean Beaudoin ait quitté ses fonctions plus tôt cette année (source: Directeur général des élections du Québec).
• Chibougamau (Nord-du-Québec): une double élection partielle municipale est prévue le 23 septembre prochain afin de combler les postes de conseillers no 3 et 5 à la Ville de Chibougamau. Les deux sièges étaient auparavant occupés par Marielle Boudreau et Frank Guillemette respectivement (source: Directeur général des élections du Québec).
• La Tuque (Mauricie): une élection partielle municipale doit avoir lieu le 30 septembre prochain afin d’élire un nouveau conseiller dans le district no 7 à la Ville de La Tuque. (source: Directeur général des élections du Québec).
• Saguenay (Saguenay–Lac-Saint-Jean): des citoyens de la Ville de Saguenay ont lancé une démission pétition afin de réclamer la démission du conseiller pour le district no 15 (arr. Chicoutimi), Jacques Fortin. Pour plus de détails sur cette affaire, allez voir ici (source: Le Bulletin régional).
• Saint-Samuel (Centre-du-Québec): une élection partielle municipale aura lieu le 30 septembre prochain afin de combler le poste de maire de la Paroisse de Saint Samuel. Le poste est devenu vacant à la suite de la démission du maire René Mongrain plus tôt cette année (source: La Nouvelle).
• Saint-Valère (Centre-du-Québec): la mairesse de cette municipalité, Mme Thérèse Domingue, démissionnera officiellement le 31 août prochain (oui, c’est la même Thérèse Domingue qui fut candidate défaite (PQ) lors de la dernière élection générale à la suite d’une assemblée d’investiture chaudement disputée dans Arthabaska) (source: La Nouvelle).

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Tags: élection municipale, élection partielle, Beloeil, Chibougamau, DGE, La Tuque, municipalités, Saguenay, Saint-Samuel, Saint-Valère

(Cette nouvelle date d’il y a déjà quelques jours, mais tout le monde a droit à un break, n’est-ce pas? Et comme on commence à peine à avoir un été digne de ce nom…)

L’hebdomadaire La Nouvelle/L’Union de Victoriaville nous apprenait dans son édition de la semaine dernière la démission du maire de Daveluyville (Centre-du-Québec), M. Normand Beaudoin, en raison de son déménagement dans une municipalité voisine. Élu pour une première fois à la tête de Daveluyville en 1979, il occupait le poste de maire sans interruption depuis 1983.

S’il devait y avoir plus d’un candidat à la succession de M. Beaudoin, l’élection partielle aurait lieu le 16 septembre prochain.

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Tags: élection municipale, élection partielle, Daveluyville, maire, Normand Beaudoin

Avec le printemps qui s’achève, voici quelques nouvelles de derrière les fagots concernant la politique municipale:

• Baie-Saint-Paul (Capitale-Nationale): M. Pierre-André Thomas a remporté l’élection partielle qui avait lieu le 27 mai dernier afin de combler le poste de conseiller de conseiller no 1 pour le district no 1 à la Ville de Baie-Saint-Paul. M. Thomas a obtenu 70% des voix devant Mme Mariette Pilote et M. Luc Fortin (leur résultat respectif n’est pas précisé).
• La Sarre (Abitibi-Témiscamingue): selon l’hebdo Le Citoyen, M. Fontaine aurait fait une entrée remarquée au conseil municipal de la Ville de La Sarre à la suite de son élection comme conseiller no 2, Quartier Centre, le 10 juin dernier. Les résultats du scrutin et l’identité de ses adversaires ne sont toutefois pas précisés dans l’article.
• Lyster (Centre-du-Québec): M. Dany Bolduc a été élu le 10 juin dernier au poste de conseiller municipal pour le district no 5 à la Municipalité Lyster. M. Bloduc l’a emporté par 50 voix contre 47 pour Mme Louise Martineau 24 24 pour Mme Corinne Merle. 121 électeurs inscrits sur 234 se sont prévalus de leur droit de vote, ce qui donne un taux de participation de 52%.
• Mandeville (Lanaudière): lors d’un scrutin qui avait lieu le 20 mai, M. Jean-Claude Charpentier, ex-conseiller municipal à la Municipalité de Mandeville, a été réélu au conseil municipal (quartier no 1) contre Mme Lucie Hénault par 82 voix contre 62. 145 électeurs inscrits sur 392 ont pris part au scrutin.
• Saint-Adolphe-d’Howard (Laurentides): selon l’hebdo L’Information du nord Saint-Agathe, Yves Trempe a démissionné le 18 mai dernier du poste de conseiller municipal pour le siège no 4 à la Municipalité de Saint-Adolphe-d’Howard.
• Saint-Jérôme (Laurentides): autre course à trois le 10 juin dernier afin de combler le poste de conseiller municipal pour le district no 8 (district Lamontagne) à la Ville de Saint-Jérôme. M. Stéphane Piché (Alliance des citoyens) a obtenu 60% des voix contre 26 pour son principal adversaire, M. Gérald Cyr (Parti d’opposition). Le candidat indépendant Éric Charbonneau a terminé au troisième rang avec 14 % des suffrages.
• Sainte-Marie-Salomé (Lanaudière): trois postes de conseillers sont présentement vacants à la Paroisse de Sainte-Marie-Salomé (sièges nos 1, 2 et 3). L’élection partielle visant à combler le siège no 2 aura lieu le 15 juillet prochain. Pour l’instant, un seul candidat est dans la course, soit M. Daniel Bourgeois.

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Voici notre revue périodique de la vie électorale au municipal:

• La Bostonnais (Mauricie): deux conseillers municipaux ont été élus par acclamation le 6 mai dernier à la Municipalité de La Bostonnais, soit M. Philippe Huart et M. Gérald Gallant. Les deux postes (conseillers no 5 et 6) était devenu vacant à la suite du décès du conseiller René Gingras le 30 janvier dernier ainsi que de la démission de la conseillère Nicole Ricard il y a de cela quelques mois.
• Longueuil (Montérégie): le 6 mai dernier, M. Alain St-Pierre (Parti municipal Rive-Sud, équipe Gladu) a été élu au poste de conseiller municipal du district no 6 (arr. Vieux-Longueuil) à la Ville de Longueuil. M. St-Pierre a recueilli 994 votes (81,61%) contre son adversaire, Mme Fabiola Dasque (Ralliement de Longueuil), laquelle a reçu 224 votes (18,39%). L’élection partielle était rendue nécessaire à la suite du décès du conseiller Bertrand Girard en janvier dernier (source: Longueuil Extra).
• Lyster (Centre-du-Québec): une élection partielle municipale aura lieu le 10 juin prochain afin de combler le poste de conseiller pour le district no 5 à la Municipalité de Lyster. L’élection a été convoquée à la suite de la démission du conseiller Alain Moisan en février dernier. La période de mise en candidature prendra fin le 18 mai prochain.
• Rivière-du-Loup (Bas-Saint-Laurent): lors d’un autre scrutin tenu le 6 mai dernier, M. Michel Morin a été élu à la mairie de la Ville de Rivière-du-Loup, obtenant 3243 voix (55,16%) contre 2636 (44,84%) pour son rival, M. Philippe Charron. 39,25% des 15 107 électeurs inscrits se sont prévalus de leur droit de vote. L’élection partielle à la mairie avait été déclenchée à la suite de la démission du maire Jean D’Amour, candidat libéral défait dans Rivière-du-Loup lors de la dernière élection générale.
• Saint-Christophe-d’Arthabaska (Centre-du-Québec): M. Claude Michaud a été élu par acclamation le 11 mai dernier au poste de conseiller municipal pour le district no 6 à la Paroisse de Saint-Christophe-d’Arthabaska, poste qui était devenu vacant en raison du décès du conseiller Yvan Levasseur le 24 mars dernier. S’il y avait eu plus d’un candidat, le scrutin aurait eu lieu le 3 juin prochain.

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Plus tôt cette semaine, le DGE a confirmé la tenue de quatre élections municipales partielles d’ici la mi-juin, ce qui est pour nous le prétexte idéal de vider nos fonds de tiroirs de toutes les nouvelles du merveilleux monde municipal que nous avions en réserve depuis plusieurs jours:

• Lac-Supérieur (Laurentides): double élection partielle le 29 avril dernier alors qu’étaient en jeu les postes de maire (devenu vacant à la suite de la démission de M. Gaétan Imbeau) et de conseiller pour le district no 1, devenu vacant à la suite de la démission du conseiller Guy Bélanger, qui avait démissionné à l’instar de son rival Robert Demarbre (dont le siège pour le district no 4 devra éventuellement être comblé) afin d’être candidats au poste de maire.
  • Mairie: M. Robert Demarbre a été élu par 384 votes contre 130 pour Guy Bélanger
  • District no 1: M. Gaétan Imbeau (oui, c’est bien le maire démissionnaire!) a été défait par M. Michel Cloutier par le score de 51 votes à 23.

Pour ce qui est des élections à venir:

• 20 mai 2007: Mandeville (Lanaudière): élection visant à combler le poste de conseiller pour le quartier no 1, auparavant occupé par M. Gilles Robert, à laquelle participeront deux candidats: M. Jean-Claude Charpentier et Mme Lucie Hénault. Ajoutons par ailleurs qu’à la suite de l’élection du maire de Mandeville (Mauricie), M. François Benjamin (ADQ), comme député de Berthier, la directrice générale de la municipalité, Mme Francine Bergeron, a été élue sans opposition (ou “par acclamation”) comme mairesse de l’endroit le 29 avril dernier.
• 27 mai 2007: Baie-Saint-Paul (Capitale-Nationale): élection visant à combler le poste de conseiller no 1 pour le district no 1, devenu vacant à la suite de la démission de la conseillère Marie-Claude Lavoie plus tôt cette année. Selon l’hebdo Plein jour Charlevoix, un premier candidat, M. Pierre-André Thomas, serait déjà dans la course;
• 3 juin 2007: Mont-Laurier (Laurentides): élection visant à combler le poste de conseiller no 4 à la suite de la démission de la conseillère Romy St-Pierre;
• 10 juin 2007: Saint-Jérôme (Laurentides): élection visant à combler le poste de conseiller no 8 en raison de l’élection de l’ex-conseiller Martin Camirand (ADQ) comme député de Prévost;
• 10 juin 200: La Sarre (Abitibi-Témiscamingue): élection visant à combler le poste de conseiller no 2, Quartier Centre, à la suite de la démission du conseiller Yves Dubé.

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Les résultats des élections générales du 26 mars dernier occasionneront la tenue d’élections partielles dans quelques municipalités, le cumul des mandats de député et de membre d’un conseil municipal (maire ou conseiller) étant interdit:

• Mandeville (Lanaudière): le maire de la Municipalité de Mandeville, M. François Benjamin (ADQ), a démissionné le 30 mars dernier à la suite de sa récente élection comme député de Berthier. L’élection partielle visant à combler son poste - ainsi qu’un poste de conseiller municipal devenu vacant à la suite de la démission de Gilles Robert au début de février - aura lieu le 20 mai prochain;
• Sainte-Christine-d’Auvergne (Capitale-Nationale): le maire de la Municipalité de Sainte-Christine-d’Auvergne, M. Raymond Francoeur (ADQ), occupant maintenant le poste de député de Portneuf, une élection partielle aura lieu à une date qui reste à déterminer;
• Saint-Jérôme (Laurentides): le siège qu’occupait jusqu’à tout récemment M. Martin Camirand (ADQ) au conseil municipal de la Ville de Saint-Jérôme est devenu vacant étant donné son élection comme député de Prévost. La date de l’élection partielle visant à combler le poste n’a pas encore été annoncée;
• Saint-Paul-d’Abbotsford (Montérégie): cette nouvelle n’est pas des plus récentes, mais comme elle était sortie en pleine campagne électorale… M. Gérard Ménard a démissionné comme conseiller municipal à la Paroisse de Saint-Paul-d’Abbotsford au début de mars. La date de l’élection visant à combler le poste n’est pas encore connue.

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