QuébecPolitique.com - Le carnet électoral

Ceci est un appel à tous, mais qui risque d’intéresser plus particulièrement les militants, employés et conseillers politiques qui oeuvrent au sein d’un parti politique.

Nous sommes à la recherche des statuts et règlements (constitution, règles de procédure, etc.) des partis politiques du Québec en format électronique (html, pdf, Word, etc.). Nous sommes particulièrement intéressés à obtenir une copie des statuts principaux partis (Parti libéral du Québec, Action démocratique du Québec, Parti québécois, mais également Parti vert du Québec et Québec solidaire).

Si vous avez une copie des statuts de votre propre parti en votre possession, vous seriez aimables de nous les envoyer par courriel à l’adresse suivante: politique (a-commercial) quebecpolitique (point) com

À tous, merci de votre collaboration.

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Alors que les principaux partis politiques s’activent déjà à choisir leurs candidats en vue de la 39e élection générale, nous vous proposons un retour sur la sélection des candidats des principaux partis lors de l’élection générale du 26 mars dernier.

En principe, les statuts et règlements des principaux partis prévoient, sur papier à tout le moins, que les candidats au poste de député doivent être désignés par les militants de la circonscription. En réalité, les investitures “avec votation” (sous-entendu: où il y a 2 candidats ou plus, mais vous aurez sûrement compris cela en lisant cette expression dans son contexte) sont plutôt rares et la plupart du temps, il n’y a qu’un seule qui soit candidate pour être désignée candidate (!!!) d’un parti politique, comme en fait foi la compilation ci-dessous qui porte sur la dernière élection générale.

Ainsi, dans l’ensemble des candidats des partis politiques qui étaient présents dans toutes les circonscriptions lors du dernier scrutin général (ou presque, dans le cas de Québec solidaire et du Parti vert), seulement 31 ont réellement affronté un adversaire lors d’une assemblée d’investiture, et ce en dépit du caractère démocratique de nos institutions politiques. C’est un peu comme si le principe de souveraineté populaire n’était pas pleinement intégré au sein des partis politiques lors de la désignation des candidats. Bien sûr, il y a plein de bonnes et de mauvaises raisons pour expliquer cette situation (association de circonscription inexistante, manque de candidats “potables”, consigne donnée par le chef du parti de laisser le champ libre aux députés sortants, circonscription réservée à un candidat vedette ou au contraire circonscription où le candidat d’un parti donné n’a aucune chances d’être élu, etc.), mais la situation laisse tout de même songeur. Et comme c’est la première fois que nous faisons l’exercice et qu’à notre connaissance, personne n’a compilé les assemblées d’investiture “avec scrutin” lors des élections générales précédentes, impossible de savoir s’il y a une tendance vers l’accroissement ou la diminution du nombre d’investitures avec plus d’un candidat.

Il y a tout de même un certain nombre de constats amusants à faire. Par exemple, sur les 31 candidats ayant eu un adversaire lors de leur assemblée d’investiture:

• Cinq ont été élus députés le 26 mars dernier (les candidats péquistes dans Abitibi-Est, Duplessis, Lac-Saint-Jean, Rimouski et Roberval).
• Une seule était déjà membre de l’Assemblée nationale, soit la députée de Duplessis, Lorraine Richard (PQ). Elle fut réélue le 26 mars.
• Selon les données disponibles, la totalité des candidats de l’Action démocratique du Québec et du Parti vert du Québec ont été nommés sans opposition ou “par acclamation”.
• Dans Deux-Montagnes, les deux principaux partis à l’époque ont vu s’affronter plusieurs candidats lors de leur assemblée d’investiture respective. Pourtant, c’est une candidate d’un autre parti, désignée à la dernière minute et sans opposant pour remplacer un candidat qui avait été forcé de se désister, qui siège maintenant à l’Assemblée nationale.

Ce tableau a été compilé à partir des données que nous avons recueillies tout au long de notre couverture de l’élection générale de 2007, mais comme elle était basée en grande partie sur les communiqués des partis politiques et les articles des hebdos régionnaux (qui ne se retrouvent pas tous en ligne et, soyons honnêtes, nous ne sommes pas abonnés à tous les hebdos publiés au Québec), il se peut qu’il manque des assemblées d’investiture dans notre compilation. Si c’est le cas, la section “commentaires” est là pour ça.

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Le Soleil nous informe, dans son édition de ce matin, que la direction du Parti québécois préparerait le 27 juin prochain, soit le lendemain de la fin de la période de mise en candidature au poste de chef du PQ, un événement public visant à souligner l’entrée en fonction de Pauline Marois à titre de chef du parti. Il semble, toujours selon Le Soleil, qu’aucun opposant potentiel à Pauline Marois ne se serait manifesté jusqu’à présent.

Parlant de “candidat potentiel” (potentiel dans le sens de “assez culotté pour tenter sa chance sans avoir la moindre chance d’être élu”), une brève visite sur le site web de Jean Ouimet, candidat en 2005 qui avait tenté en vain de contester le couronnement de Bernard Landry en 2001, ne contient aucune information concernant une éventuelle lutte contre Pauline Marois. Les documents qui concernent une campagne à la direction du PQ remontent à celle de 2005. À notre connaissance, il n’y a pas d’autres “candidats potentiels” qui seraient actifs, sur le web ou ailleurs.

Si le scénario du “couronnement” semble bien rodé, il pourrait en être autrement pour la suite des choses. En effet, Le Devoir annonce dans son édition d’aujourd’hui que l’ex-chef du PQ, André Boisclair, n’a pas pris de décision quant à son avenir politique et qu’il ne le fera pas avant l’automne. Or, le scénario idéal envisagé dans l’entourage de Pauline Marois prévoit justement un retour à l’Assemblée nationale dès le début de la prochaine session parlementaire en octobre, et la réalisation du plan serait grandement facilitée si un siège à l’Assemblée nationale, celui de Boisclair dans Pointe-aux-Trembles pour ne pas le nommer, devenait vacant durant l’été.

Conséquemment, le retour de Pauline Marois à l’Assemblée nationale pourrait être plus tardif que souhaité, à moins qu’un autre député accepte de démissionner afin de lui céder son siège.

Le vendredi 15 juin 2007

Marois, chef le 27 juin

Michel Corbeil
Le Soleil

Le couronnement de Pauline Marois à la tête du Parti québécois aura lieu le 27 juin, à Québec. Le lendemain, la députation péquiste se réunira pour une première rencontre sous la direction de l’expérimentée politicienne.

Selon nos informations, le PQ a réservé le Cabaret du Capitole, le 27 juin. Les préparatifs vont bon train pour accueillir le septième leader de cette formation politique fondée par René Lévesque.

Le scénario du sacre repose sur l’hypothèse que personne ne forcera une course à la direction dont le PQ veut faire l’économie. La période de mises en candidature se termine le 26 juin. Pas un prétendant ne s’est manifesté.

Les 40 députés péquistes ont été mis dans le coup. Ils ont été avisés par l’état-major du Parti québécois d’inscrire à leur agenda une participation à un caucus estival, le 28 juin, une semaine après la conclusion des travaux en Chambre.

Marois la députée ?

Pauline Marois a toutes les chances de devenir la première femme à diriger un parti politique présent à l’Assemblée nationale. Mais sa façon de redevenir députée demeure incertaine.

Un des élus péquistes démissionnera-t-il pour lui donner la chance d’être élue rapidement ? Pauline Marois attendra-t-elle qu’une élection complémentaire dans une circonscription qui deviendrait orpheline ? Les cartes ne sont pas jouées.

Une des options évoquées, c’est que la leader présumée du PQ tente sa chance dans la circoncription du chef déchu André Boisclair. Il faudrait évidemment que celui-ci démissionne. Mais l’avenir politique de M. Boisclair à titre de député de Pointe-aux-Trembles, comté majoritairement francophone et château fort péquiste, n’est connu que de lui-même.

André Boisclair ne s’est pas présenté à l’Assemblée nationale depuis sa démission comme chef, le 8 mai. Il a été vu à Québec. Il réserve ses activités de député aux citoyens de Pointe-aux-Trembles.

Mme Marois a obtenu un premier mandat comme députée de La Peltrie, dans la région de Québec, de 1981 à 1985. Elle est revenue à l’Assemblée nationale en 1989, comme représentante de Taillon, sur la rive sud de Montréal. Elle a démissionné en 2006, après avoir perdu la course à la direction du PQ.

Elle s’apprête à hériter d’une formation reléguée, le 26 mars, à titre de « deuxième groupe d’opposition ». L’Action démocratique du Québec de Mario Dumont est l’opposition officielle. Le Parti libéral du Québec de Jean Charest a conservé le pouvoir, mais avec un gouvernement fortement minoritaire.

(suite de l'article…)

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Comme nous le savons tous maintenant, le Parti québécois a adopté samedi dernier, lors d’une réunion de la conférence nationale des présidentes et présidents, les règlements devant régir la course à la direction du parti. Étant donné que ça date déjà de quelques jours, nous ne les reprendrons pas en long et en large, mais pour les personnes intéressées à en prendre connaissance, le Règlement d’élection (format pdf) et l’Échéancier (format pdf) de la course à la direction sont disponibles sur ce site ainsi que sur le site web du PQ maintenant ressucité.

Pour ceux qui sont encore plus crinqués, les règlements d’élection lors des course à la direction du PQ tenues en 2001 et 2005 sont également accessibles sur ce site en format pdf. Comme quoi faire “right click/save target as” à tout bout de champ finit toujours par s’avérer utile, même plusieurs années plus tard.

Course à la direction du Parti québécois 2007: dossier de QuébecPolitique.com

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La commission nationale des présidentes et présidents du Parti québécois doit se réunir samedi afin d’adopter les règles entourant la prochaine course a la direction du Parti québécois. Le moins que l’on puisse dire, c’est que tout est mis en place afin d’éviter que Pauline Marois ait un concurrent dans la course (on parle entre autres de Jean Audet Ouimet (notre erreur, désolés), ex-chef du Parti vert qui avait tenté de se faire élire a la chefferie du PQ en 2001 et 2005). Selon La Presse, le nombre de signatures requis sera vraisemblablement haussé a 1500 et le temps pour les obtenir abaissé a 30 jours.

Si un seul candidat devait se retrouver dans la course au 30 juin prochain, celui-ci ou celle-ci sera automatiquement élu(e) a la direction du parti.

Le jeudi 24 mai 2007

Tout est en place pour couronner Marois fin juin

Tommy Chouinard
La Presse
Québec

Le Parti québécois se prépare à couronner Pauline Marois dès le 30 juin. Il adoptera ce week-end des règles sévères qui n’inciteront personne d’autre à se porter candidat à la succession d’André Boisclair.

Ces règles visant à encadrer la campagne à la direction, obtenues par La Presse, seront soumises à l’approbation de la conférence nationale des présidents régionaux du PQ, samedi.

Le PQ statue que son nouveau chef sera connu le 30 juin si un seul candidat est en lice, comme c’est le cas actuellement. L’ancienne ministre Pauline Marois est la seule à avoir manifesté son intention de briguer la direction du parti, alors que le chef bloquiste Gilles Duceppe s’est désisté.

Si d’autres candidats étaient sur les rangs, les membres du PQ auraient à voter par la poste. Les résultats seraient dévoilés le 25 août.

Mais cette éventualité est peu probable. Le PQ resserre en effet les règles pour éviter la multiplication des candidatures comme en 2005. Neuf candidats étaient alors en lice.

Sur le terrain, plusieurs présidents régionaux ont confirmé à La Presse que l’objectif est d’adopter des règles suffisamment sévères pour assurer l’élection par acclamation de Pauline Marois. Des présidents ont déjà le mandat de recueillir des signatures d’appui pour l’ancienne ministre à partir de ce week-end.

En vertu des nouvelles règles du PQ, la période de mise en candidature durera seulement 30 jours (du 26 mai au 26 juin), comparativement à 90 en 2005. Pour devenir candidat, tout péquiste devra recueillir au moins 1500 signatures de membres en règle durant ce court laps de temps. Le PQ avait exigé 1000 signatures lors de la dernière course.

Ces signatures devront provenir d’au moins 40 circonscriptions situées dans six régions différentes. Un minimum de 10 signatures par circonscription est requis.

Un membre peut signer plus d’un bulletin de mise en candidature, mais seule sa première signature déposée au secrétariat du PQ sera comptabilisée. En 2005, un membre pouvait signer le bulletin de tous les candidats et sa signature était comptabilisée chaque fois. Au PQ, on estime que quatre candidats marginaux auraient été facilement évincés en 2005 si cette règle avait été en vigueur.

Le Parti québécois fixe également des conditions financières plus exigeantes. Pour obtenir un bulletin de mise en candidature, toute personne devra remettre au parti 5000$, une somme non remboursable. En 2005, le PQ avait exigé 1000$, qui devaient être versés au moment du dépôt du bulletin seulement.

Un candidat à la direction doit remettre au parti un texte pour expliquer «sa vision et ses orientations». Ce sera l’occasion pour Pauline Marois de révéler quelques changements qu’elle souhaite apporter au programme de sa formation politique.

Des sources péquistes ont indiqué que le couronnement de Pauline Marois dès le 30 juin permettra au parti de s’attaquer rapidement à la refonte du programme.

Course à la direction du Parti québécois 2007: dossier de QuébecPolitique.com

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On avait connu les mariages collectifs durant la Seconde Guerre mondiale; nous avons droit aujourd’hui aux investitures collectives grâce à Québec solidaire.

QS organisera deux méga-assemblées d’investiture dans les régions de Montréal le 19 février et de l’Outaouais le 21 février afin de nommer des candidats dans les circonscriptions qui, en vertu des statuts du parti, ne regroupent pas suffisamment de membres pour tenir une assemblée d’investiture autonome.

Les circonscriptions concernées sont les suivantes:

• 19 février 2007: Acadie, Anjou, D’Arcy-McGee, Jacques-Cartier, Jeanne-Mance–Viger, LaFontaine, Marguerite-Bourgeoys, Marquette, Mont-Royal, Nelligan, Pointe-aux-Trembles, Robert-Baldwin, Saint-Laurent, Viau et Westmount–Saint-Louis;
• 21 février 2007: Chapleau, Gatineau, Hull, Papineau et Pontiac.

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Tandis que les militants péquistes issus des communautés culturelles sont réticents à appuyer l’exécutif national du Parti québécois dans l’affaire Ollivier-Beaulieu, ce sont maintenant les jeunes du parti qui contestent le processus de sélection des candidats.

Radio-Canada rapporte en effet que des jeunes militants péquistes de la région de Québec dénoncent ce qu’ils qualifient “d’exclusion” de la part de la permanence du parti, celle-ci privilégiant selon eux les femmes et les candidats-vedettes. Certains faits laissent toutefois croire que cette sortie ne serait pas totalement désintéressée puisque, toujours selon Radio-Canada,

Félix Grenier, ancien porte-parole des jeunes péquistes de la capitale nationale, brigue l’investiture dans Chauveau et il reproche aux autorités de retarder l’événement, afin de favoriser les candidats de leur choix.

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Plusieurs médias, dont Le Devoir, La Presse et Radio-Canada, ont rapporté la nouvelle à l’effet que deux membres du conseil exécutif national du Parti québécois aient remis leur démission le 28 septembre dernier, soit Mmes Dominique Ollivier, vice-présidente à la formation, et Isabelle Beaulieu, conseillère aux relations internationales. Parmi les motifs invoqués par les deux conseillères démissionnaires, mentionnons l’absence de diversité ethnique chez les députés et candidats du parti et «l’attitude paternaliste et autocrate de ses dirigeants».

Ancienne responsable du dossier des communautés culturelles au Bloc québécois, Mme Ollivier avait contribué de façon importante à l’ouverture du parti aux Québécois issus des communautés culturelles, notamment en recrutant des candidats tels que Maka Kotto, Vivian Barbot et Maria Mourani, qui sont tous devenus députés lors des élections fédérales de 2004 et 2006. Paradoxalement, malgré ses succès au Bloc, Dominique Ollivier a été, depuis deux ans, doublement touchée par le manque place accordé aux minorités au sein du PQ. Rappelons qu’elle avait été défaite lors de l’assemblée d’investiture tenue dans le cadre de l’élection partielle du 20 septembre 2004 dans Gouin. Par la suite, Dominique Ollivier s’était retirée de la course à l’investiture dans la circonscription de Taillon après que le chef du PQ, André Boisclair, eut accordé son appui à l’ex-vice-présidente du parti, Marie Malavoy.

Mise à jour (13-10-2006): la présidente du Conseil exécutif national du PQ, Mme Monique Richard, a réagi officiellement aux propos de Mmes Ollivier et Beaulieu en soutenant le parti dévoilera au cours des prochaines semaines l’identité de candidats issus de l’immigration. Reste à savoir si cela répondra aux deux doléances des conseillères démissionnaires dans le dossier, soit le nombre jugé insuffisant de candidats issus de l’immigration ET l’absence de telles candidatures dans les comtés dits “prenables” pour le PQ.

Pour leur part, Marco Fortier dans sa chronique du Journal de Montréal et André Pratte dans son éditorial dans La Presse (pas de lien disponible) rappellent notamment que la sous-représentation des minorités à l’Assemblée nationale n’est pas un problème propre au PQ, mais est également partagé à divers degrés par tous les principaux partis politiques québécois.

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La section spéciale du site Internet du Parti libéral du Québec sur les assemblées de mise en candidature* et les candidats officiels lors de la prochaine élection générale est maintenant en ligne, quoiqu’elle ne traite que des assemblées passées et non celles à venir. Seul le Parti québécois a pris une initiative similaire jusqu’à présent.

* Les assemblées visant à désigner le candidat ou la candidate d’un parti politique lors d’une élection sont désignées sous le nom “d’assemblées de mise en candidature” dans les règlements du Parti libéral du Québec et “d’assemblées d’investiture” dans les statuts du Parti québécois.

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